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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6079d6479ba5988459c5a8f4
8 février 1965
8 février 1965
LABBE ET MARTIN-MARTINIERE.
Source officiellesoc
6079b1fb9ba5988459c54c4b
5 mai 1970
5 mai 1970
OU AVEC L'INTENTION DE NUIRE, ALORS, D'UNE PART, QUE LA COUR A STATUE EN MECONNAISSANCE DES FAITS REELS DE LA CAUSE ET UNIQUEMENT PAR REFERENCE AUX METHODES STATISTIQUES APPLIQUEES PAR LE CLUB INTER LABO
Source officiellepl
61372147cd580146773f2749
9 mars 1990
9 mars 1990
exercice, domicilié en sa qualité audit siège, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de M. le conseiller Le Tallec, les observations de la SCP Labbé
Source officielleTECH SEC. SOC: HM
6626a9d61329eb3db7c25578
10 avril 2024
10 avril 2024
représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 10 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène, Première Vice-Présidente Assesseurs : QUIBEL Corinne LABI
Source officielle5ème chambre 2ème section
6894ef8f5418c246fd6a5ede
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Société européenne, dont le siège social est sis [Adresse 3], immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le numéro B 450 327 374, représentée par son représentant légal représentée par Me Géraldine LABORIE
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007689170
5 décembre 1986
5 décembre 1986
Arnoult, Maître des requêtes, - les observations de la SCP Labbé, Delaporte, avocat de la S.A. établissements ROBIN et de Me Célice, avocat de la Communauté Urbaine de Bordeaux et de la société Lyonnaise
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2014:AV15004
24 mars 2014
24 mars 2014
Matet, conseiller, Mme Mouty-Tardieu, conseiller référendaire rapporteur, assistée de Mme Labbe, greffier en chef au service de documentation, des études et du rapport et Mme Tardi, directeur de greffe
Source officielleciv2
613720bdcd580146773ee010
6 janvier 1988
6 janvier 1988
Bézio, avocat général ; Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les observations de Me Capron, avocat de Mme X..., de la SCP Labbé et Delaporte, avocat de M.
Source officiellesoc
6137222ecd580146773fae50
31 mars 1994
31 mars 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme LEM (Labo électronique médicale), dont le siège est ..., en
Source officiellecomm
61372401cd580146774110d8
4 février 2003
4 février 2003
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Surchiste de son désistement de pourvoi à l'égard de la société Transports Laborie
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2300049_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
A..., représenté par Me Labi, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 14 mars 2022 maintenant l’offre transactionnelle d’indemnisation ; 2°) d’ordonner avant-dire droit une expertise aux
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2207830_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
C A B conteste devant le juge des référés la décision refusant la validation de son stage de labo-hématologie du second semestre d'interne en troisième cycle des études médicales réalisé du 1er mai 2021
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2311671_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 11 août 2023 et 2 mai 2024, la société HOLLDING TRANS, représentée par Me Labbas, demande au tribunal : 1°) de
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2201976_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 mars 2022 et des mémoires, enregistrés le 18 avril 2023 la société EMSJC, représentée par Me Poulet Mercier Labbé, demande au tribunal :
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:0709JUD001479611
9 juillet 2013
9 juillet 2013
He asked the LAB to order a retrial. 20. On 8 April 2003 the LAB revoked the decision of 10 October 1996 and ordered that the retrial be started on the same day.
Source officielleCH GENERALISTE B
686d5d51a2273490db106a6e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’[Localité 5] JUGEMENT DU : 03 Juillet 2025 ROLE : N° RG 23/02473 - N° Portalis DBW2-W-B7H-L3EO AFFAIRE : [X] [L] C/ MACIF GROSSE(S)délivrée(s) le à Me Fabrice LABI
Source officielleChambre 1-6
680b1db52c124f4fd8d67338
24 avril 2025
24 avril 2025
MAAF ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Marc-david TOUBOUL - Me Martine DESOMBRE - Me Henri LABI Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors
Source officielle8ème chambre
DTA_1801795_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés respectivement le 7 mars 2018 et le 30 décembre 2021, la société les Ateliers Monique Labbe, représentée par le cabinet
Source officielleChambre 1-6
6312eef92e6a8e4f13ca6167
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[G] [H] [N] [W] [N] épouse [C] [A] [N] C/ Société MUTUELLE FRATERNELLE D'ASSURANCES (MFA) RANCES Caisse CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Henri LABI
Source officielleChambre-1 civile et com.
6809c74a5f55848ebdc1a013
22 avril 2025
22 avril 2025
ARRET N° du 22 avril 2025 R.G : 24/00954 N° Portalis DBVQ-V-B7I-FQEX SAS SELIMA c/ 1) SARL LA SOLEFRA 2) SCP [L] 3) SELARL AJILINK- LABIS- [X]- [N] EN PRESENCE DU MINISTERE
Source officiellePage 53 sur 181
LABESSE HOLDING COMPANY
25/06/2026
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VIRGINIE LABES
23/06/2026
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LABESSE, Florian, Didier
18/06/2026
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LENOIR, Alisson, LABESSE
07/06/2026
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Orti Labessouille
07/06/2026
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