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2 953 résultats pour « Zarka-Edery »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2521359_20251201

Administratif

1 décembre 2025

1 décembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Edert pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2603281_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Edert, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303142_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Falconnet et Brunel et de Mmes A, Edery et Tribet comme membres suppléants de la commission d'appel d'offres des marchés publics du CCAS de La Croix Valmer lors des opérations électorales qui se sont déroulées

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2012:CR02097

Cassation

27 mars 2012

27 mars 2012

MEB : « Il m'a dit zarma je lui donne un billet par rapport à tout ce qu'il fait pour toi zarma comme quoi il a regardé et tout... par rapport à l'avis de recherche que lu m'avais dit là... il a dit je

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2405227_20240906

Administratif

6 septembre 2024

6 septembre 2024

Zabka, conseiller, en application des articles L. 555-1 et L. 921-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2405404_20240925

Administratif

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Zabka, conseiller, en application des articles L. 555-1 et L. 921-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
CC

cr

6079a8c59ba5988459c4eda8

Cassation

3 février 2004

3 février 2004

trois jours plus tôt par un nommé Jacques Z... pour le prix de 433 000 francs ; qu'il possédait également une garde-robe composée de vêtements de marques Hugo Boss, Versace Armani, Gianfranco Ferré, Zara

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2413620_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

Edert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2413749_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Edert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2503218_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Edert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2504742_20250905

Administratif

5 septembre 2025

5 septembre 2025

Edert La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2504743_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Edert La République mande et ordonne au préfet du Val-d’Oise en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2501058_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Edert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2010271_20230327

Administratif

27 mars 2023

27 mars 2023

Edert La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2302105_20230911

Administratif

11 septembre 2023

11 septembre 2023

Edert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2208477_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Edert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2303630_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Edert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2212816_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Edert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2213794_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Edert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2214567_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Edert La République mande et ordonne au Préfet des Hauts-de-Seine en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle

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