des béquilles, et avait justifié une opération le 30 mai 2011 pour une décompensation radiculaire C5-C6.

Christian Casali, est un ressortissant français, né en 1934 et résidant à Belleville. Il est représenté devant la Cour par M e   A.   Behr, avocat à Nancy.

1er juin 1989 ; Que selon le jugement du 20 septembre 2011, la demande d'aggravation s'appliquait à un ronchatisme et syndrome d'apnée du sommeil, avec retentissement sur les épaules (béquilles

Toutefois, en se bornant à produire des attestations de versements d'intérêts de la société Belval 26 SCA et une attestation de paiement de la plus-value dont s'agit, M. et Mme B ne produisent aucun élément

à la vente allant de 5 000 à 10 000 francs hors taxes par véhicule pendant le premier quadrimestre et de ce qu'elle proposait un crédit à un taux préférentiel à sa seule charge pour les modèles 626 Berline

JUDICIAIRE DE [Localité 1] JUGEMENT DU 02 Avril 2026 DEMANDEURS : [Y] [H] [X] [L] épouse [S] née le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Maud LEDUC BELVAL

Aymeric CAUVEL DE BEAUVILLE, Président, M.

laquelle le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) a agréé le changement de titulaire et de catégorie de l'autorisation délivrée à l'Association pour l'information et le développement de la vallée de Belleville

Il soutient qu'il souffre de plusieurs pathologies, qu'il rencontre des difficultés à se déplacer malgré le port de béquilles. Vu les autres pièces du dossier.

ET SERIEUSE DE LICENCIEMENT, QUE D'AUTRE PART, ELLE S'ETAIT CONTREDITE EN CONSTATANT QUE LE TRAVAIL DE L'INTERESSE AVAIT ETE PERTURBE PAR SON ACCIDENT QUI L'AVAIT CONTRAINT A SE DEPLACER AVEC DES BEQUILLES

Gérard Pierre K..., demeurant Cité 2000, Soleuvre, Belvaux, Luxembourg, 17 / de Mme Evelyne Marie-Louise M..., demeurant Saint-Légier, Canton de Vaud (Suisse), 18 / de Mme Annick N..., demeurant

Elle soutient qu’en raison de ses diverses pathologies, son périmètre de marche ne dépasse pas les 200 mètres et qu’il lui est nécessaire de recourir à l’usage d’une canne ou d’une béquille pour tous ses

constat du 6 décembre 2023, dont il résulte que le commissaire de justice a constaté, à l'emplacement litigieux, « la présence d'une porte à simple battant, revêtue de peinture de ton blanc, à poignée béquille

[W] [T] en ses déclarations par visioconférence, Maître Dominique Serge BERGMANN, avocat au barreau de COLMAR, commis d'office, en ses observations pour le retenu, puis Maître Beril MOREL avocat au barreau

par visioconférence par le truchement de Mme [Z] [B], interprète en langue russe, Maître Marion POLIDORI, avocat au barreau de COLMAR, commis d'office, en ses observations pour le retenu, puis Maître Beril

Madame [F] [K], interprète en langue bosniaque, interprète ayant prêté serment, Maître Eulalie LEPINAY, avocat au barreau de COLMAR, commise d'office, en ses observations pour le retenu, puis Maître Beril

[S] [H] en ses déclarations par visioconférence, Maître Nadine HEICHELBECH, avocat au barreau de COLMAR, commise d'office, en ses observations pour le retenu, puis Maître Beril MOREL, avocat au barreau

[O] [G] en ses déclarations par visioconférence, Maître Vincent MERRIEN, avocat au barreau de COLMAR, commis d'office, en ses observations pour le retenu, puis Maître Beril MOREL, avocat au barreau de