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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2200327_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200559_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Lardennois, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2100340_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

C, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2100471_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

C, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2100473_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

C, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2100474_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

C, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2100477_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

C, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2100478_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

B, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2100482_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

C, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2100521_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de C, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2100563_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2101367_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, magistrate désignée, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2002667_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Toullec, première conseillère, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2001760_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2001890_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

A, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_22PA00534_20220425

Admin. Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 5 avril 2022, Mme B C, représentée par Me Herry, conclut au rejet de la requête par les moyens que la mesure d'instruction sollicitée est utile et légitime dès

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203150_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Dorlencourt, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203467_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Lardennois, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102109_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fatoumata Dicko-Dogan, - les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2102931_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - et les conclusions de Mme Doisneau-Herry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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