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45 144 résultats pour « Stephan MARX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918b6

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

RG N : 13/ 00162 AFFAIRE : Mme Stéphanie X... M. Pascal Y...

Source officielle

Page 55 sur 2258

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100575

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

CIV. 1 MF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 11 mai 2017 Cassation Mme BATUT, président Arrêt n° 575 F-D Pourvoi n° Y 16-15.817

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210366

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

Stéphane Y... et de Me Z... : la Cour relève que - le jugement du 17 mai 2005 du tribunal de grande instance d'Abbeville a été rendu sur une assignation délivrée à la requête de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd16bd3db21cbdd923b8

Appel

11 mai 2015

11 mai 2015

Stéphane X...

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:492930.20241204

Admin. suprême

4 décembre 2024

4 décembre 2024

A B a demandé au tribunal administratif de Melun d'annuler l'arrêté du 25 mai 2020 par lequel le maire de Fresnes a refusé de lui accorder le bénéfice de la protection fonctionnelle et d'enjoindre à la

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1c9adcdc6046d47b523ef

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES 14/01/2026 JUGEMENT DU QUATORZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par remise au rôle automatique en date du 18 mars 2025 La cause

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd908b8

Appel

10 juillet 2013

10 juillet 2013

né le 05 Mars 1962 à FIENNES (62132) ... 59240 ROSENDAEL assisté de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS, substituée par Me Stéphane CHAMI, avocat au barreau de PARIS M

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce2bd3db21cbdd91983

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

Jean-Marie Y..., d'autre part, la SCP Becheret-Thierry-Sénéchal & X..., prise en la personne de M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

643f88d8ad85da04f53a3be7

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

HAZIZA, avocat au barreau de PARIS, toque : A0834 Madame [B] [S] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Stéphane HAZIZA, avocat au barreau de PARIS, toque : A0834 Madame [I] [D] enfant

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6033a2b3739c8c5724648b49

Appel

3 mai 2017

3 mai 2017

Jacques BICHARD, Président de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Lydie SUEUR ARRET :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdadbd3db21cbdd941c9

Appel

3 septembre 2018

3 septembre 2018

Stéphanie, - A titre subsidiaire: * constater que Mme C...

Source officielle
TCOM

9ème chambre

6a0c6426cdc6046d4730cec0

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Stéphane ROUSSILLON, juge Mme Myriam BERDY, juge M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc01bd3db21cbdd8ed0f

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

Stéphane Marcel Louis Y...

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020936254

Admin. suprême

21 juillet 2009

21 juillet 2009

K, demeurant ... ; Mme Nathalie Y, demeurant ... ; Mme Marilyne AI, demeurant ... ; Mme Marie-Josée CO, demeurant ... ; M. Dominique AD, demeurant ... ; M. Marc DJ, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90dca

Appel

17 octobre 2013

17 octobre 2013

Roland X... et Mme Marie-Claude Y... épouse X...

Source officielle
TJ

Référés civils

678aaaff5289c7662ca2bf1e

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

FAURAX MAG ‘AUTO TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE REFERE PRESIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge ASSESSEURS : Madame Stéphanie BENOIT, Vice-présidente Madame Lise-Marie MILLIERE, Vice-présidente

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR60845

Cassation

12 mai 2022

12 mai 2022

de la société Mutuelles du Mans assurances, a déclaré se désister du pourvoi.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:456963.20220616

Admin. suprême

16 juin 2022

16 juin 2022

Délibéré à l'issue de la séance du 25 mai 2022 où siégeaient : M. Stéphane Verclytte, conseiller d'Etat, présidant ; M. Christian Fournier, conseiller d'Etat et M. Nicolas Jau, auditeur-rapporteur.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:471073.20230505

Admin. suprême

5 mai 2023

5 mai 2023

Stéphane Verclytte, président de chambre, présidant ; M. Frédéric Gueudar Delahaye, conseiller d'Etat et M. Aurélien Caron, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 5 mai 2023.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499695.20250620

Admin. suprême

20 juin 2025

20 juin 2025

Délibéré à l'issue de la séance du 22 mai 2025 où siégeaient : M.

Source officielle