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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2201093_20240829

Administratif

29 août 2024

29 août 2024

Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2201943_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2200069_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2200070_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2200250_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2200252_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2200634_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2200734_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2517624_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 octobre 2025, la SAS Sogelym Dixence Holding et la SAS Bouygues Immobilier, représentées par Me Durand, concluent au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2100087_20220830

Administratif

30 août 2022

30 août 2022

Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2408991_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 4 septembre 2024, la SAS Patrimoine et Valorisation Programme, représentée par Me Durand conclut, à titre principal au rejet de la requête, à titre subsidiaire à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8ece4

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8ecf2

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc00bd3db21cbdd8ed0c

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0bbd3db21cbdd8ef52

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

A EXPERTISE BIOLOGIQUE Grosse délivrée à SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 10 JANVIER 2012 --- = = =

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f118

Appel

22 février 2012

22 février 2012

A Grosses délivrées à Me DURAND-MARQUET et Me GARNERIE, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 22 FEVRIER

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6348ff8863d497adffda4019

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

, Conseiller, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Gaëlle BARDOSSE, DÉBATS : A l'audience publique du 07 juin 2022 Mme Magali DURAND-MULIN, chargée du rapport, et Mme Isabelle DEFARGE, ont

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007700465

Admin. suprême

5 mai 1986

5 mai 1986

Bâtiments La SERBAT à lui verser seulement une indemnité de 110 000 F à la suite des désordres affectant le foyer rural ; 2° a condamne l'architecte X... solidairement avec les Entreprises Brisard-Durand

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab2a5fcdc6046d47c35cd3

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

PRONONÇANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE AU [Localité 1] DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE l'EI Monsieur [J], [Q], [I] [K] Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

67b819f50f66d9c033b92385

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

d'Orléans en date du 04 janvier 2025 à 16h22 Nous, Hélène GRATADOUR, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Axel DURAND

Source officielle

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