Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
62c52987a2c42363790799fb
5 juillet 2022
5 juillet 2022
social, sis 3 bis rue Georges Bizet - 54500 VANDOEUVRE LES NANCY Représentée par Me Serge DUPIED de la SELARL SERGE DUPIED, avocat au barreau de NANCY INTIMES Monsieur [P] [C] domicilié 27 avenue Foch
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027582091
19 juin 2013
19 juin 2013
son président en exercice, la SAS Enim, dont le siège est rue Lavoisier, aux Andelys (27700), représentée par son président en exercice, la SAS Levant Distribution, dont le siège est rue du Maréchal Foch
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
627df89c0d41e0057d43e395
12 mai 2022
12 mai 2022
au barreau de Douai INTIMÉS Monsieur [B] [T] né le 19 décembre 1965 à Tourcoing (59200) Madame [M] [T] née le 23 mars 1973 à Paris 8ème (75000) demeurant ensemble 40 ter rue du Maréchal Foch
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2305854_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
L T, à M. et Mme J / R, à la société Atrium Gestion, au Sdc du 29 avenue Foch la Garenne Colombes, à M. et Mme E, à M. et Mme D / P, à la société Sci Chersaab, à M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2208610_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
sans délai l'hébergement pour demandeurs d'asile qu'il occupe, situé dans une structure d'accueil pour demandeurs d'asile gérée par l'organisme Adoma, dont l'adresse est Prahda Adoma, 9 rue du Maréchal Foch
Source officielle5ème Chambre
DTA_2209568_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
tribunal : 1°) de condamner la commune de La Fare-les-Oliviers à leur verser la somme de 22 335,50 euros au titre du dommage subi dans leur propriété cadastrée AB n° 194, située 33, avenue du Maréchal Foch
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2506374_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
2025 de 18h30 à 21 heures avec déambulation prise de parole et sonorisation et un itinéraire démarrant à la place de la Comédie, puis passant par la rue de la Loge, la rue de l'Aiguillerie, la rue Foch
Source officielleChambre Sociale
616290dae498f0b428bb83d9
9 juillet 2013
9 juillet 2013
Le 30 juin 2009, la société Foch Financière a acquis 579 parts sociales de la société OD Solutions, le siège social a été transféré à [Localité 4] et un nouveau gérant a été nommé en la personne de [V]
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd85a03
25 mai 2001
25 mai 2001
DECISION : FAITS ET PROCEDURE Le 20 Juillet 2000, à 23h35, place Foch à Amiens, les policiers de patrouille constataient que la conductrice d'un véhicule SEAT IBIZA se dirigeant vers la rue du Général
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88e13
23 novembre 2006
23 novembre 2006
LA FERME DU VESINET ayant son siège 28 rue du Maréchal Foch 78110 LE VESINET, agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège. représentée par la SCP JULLIEN, LECHARNY
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a96
22 novembre 2007
22 novembre 2007
DES HAUTES PYRENEES agissant via son Président domicilié de droit audit siège 5 avenue Foch 65100 LOURDES Rep/assistant : SCP MONTAMAT CHEVALLIER FILLASTRE LARROZE GACHASSIN, avocats au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b827
21 mars 2008
21 mars 2008
MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Maître Yann STEMMER, avocat au barreau de NICE INTIME Syndicat des Copropriétaires de l'ensemble immobilier CHÂTEAU DE LA PINÈDE 24 Boulevard Foch-
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a57f
8 novembre 2006
8 novembre 2006
personnels et son matériel de ski mais, après avoir constaté qu'elle renonçait à demander le rapport de la donation faite par le défunt à sa fille Hélène portant sur le prix d'achat d'un appartement avenue Foch
Source officiellecr
êt attaqué a validé les poursuites diligentéesc/Claudette Z
6137252ecd5801467741ba21
18 avril 1989
18 avril 1989
surveillances ont permis d'établir que vingt-cinq à trente prostituées, âgées pour la plupart de vingt à trente-cinq ans, recherchaient leurs clients, la nuit venue, à la marche, principalement avenue Foch
Source officiellesoc
613722c5cd58014677401463
4 février 1997
4 février 1997
Foch, dont le siège est ..., 34°/ Les A... Montrouge, dont le siège est ..., 35°/ Les A... Paul Y..., dont le siège est ..., 36°/ Les A...
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2402026_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Guillaume d'Almeras a déposé un permis modificatif pour la modification de façades et de la gestion des eaux pluviales, sur les parcelles cadastrées section BC n°469, 471 à 489, situées 6053 rue du Maréchal Foch
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2301324_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
date du 12 octobre 2023 par laquelle le maire d'Ajaccio a rejeté comme irrégulière son offre relative à la procédure de passation du marché de travaux de dessouchage et de replantation d'arbres, place Foch
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:453502.20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
a refusé de lui délivrer un permis de construire un immeuble de quarante-sept logements, dont quinze logements sociaux, après démolition des bâtis existants, sur un terrain situé 19, avenue Maréchal Foch
Source officiellePCP JCP fond
65aec0fc54a01215df77950e
22 janvier 2024
22 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Véronique FOLCH M.
Source officielleChambre sociale 4-2
677f6613e034c1f8dc4587dd
8 janvier 2025
8 janvier 2025
FLEM, greffière en préaffectation, dans l'affaire opposant, APPELANTE Madame [J] [H] née le 15 Août 1975 à Algérie [Adresse 5] [Localité 7] Représentant : Me Victor CALINAUD de la SCP SCP FOUCHE-EX
Source officiellePage 56 sur 143
FOLCHER, Damien, Joseph, Alexandre
11/06/2026
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BOUCHERIE CHARCUTERIE FOLCHER
02/06/2026
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SARL FOLCHER ELECTRIC
19/05/2026
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FOLCHER
07/05/2026
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SARL Folcher
21/04/2026
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