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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
63d22a039b3c8605deec1ebe
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Mme Isabelle MARTINEZ, Conseillère Madame Caroline CHICLET,
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6448c09d5ca6d8d0f8ef6867
24 avril 2023
24 avril 2023
Jean-Pierre DELAVENAY, président, Mme Isabelle DEFARGE, conseiller, M.
Source officielleSociale A salle 3
67592de84f06387a26ce76c6
18 octobre 2024
18 octobre 2024
GOBAIN GLASS SOLUTIONS NORD EST [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Dominique ROUSSEL, avocat au barreau de REIMS DÉBATS : à l'audience publique du 03 Septembre 2024 Tenue par Isabelle
Source officielle1ère chambre
67082a4489f19e8c50fa4204
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Le 13 mars 2012, madame [T] [G] a opté pour un quart en toute propriété et trois quarts en usufruit des biens et droits mobiliers et immobiliers composant la succession.
Source officielleRéférés
66884d84342d338c20d55221
5 juillet 2024
5 juillet 2024
JUDICIAIRE DE PONTOISE ---===ooo§ooo===--- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ---===ooo§ooo===--- ORDONNANCE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Gérard MOREL, vice-président LE GREFFIER : Isabelle
Source officielle1ère chambre
6789f567b7cff8efb73576bb
16 janvier 2025
16 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
68676a31ae73470041cef8bf
3 juillet 2025
3 juillet 2025
COUR D'APPEL DE BORDEAUX Vu l'ordonnance de fixation en collégialité du 17 décembre 2024 de la première présidente ; Vu le renvoi de l'affaire devant la formation collégiale composée de : Isabelle
Source officielleChambre 1-11 référés
688afa7dc77b359bab86dc63
30 juillet 2025
30 juillet 2025
30 Juillet 2025 N° 2025/327 Rôle N° RG 25/00161 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOUIU [B] [D] C/ [W] [C] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fabrice JEANMOUGIN Me Isabelle
Source officielleChambre civile 1-2
671894c5d8ceca1cd7019384
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Madame Isabelle BROGLY, Magistrate
Source officielleJCP FOND
672d2cd44e0888abb7bfcb7d
15 octobre 2024
15 octobre 2024
comparante, ni représentée DEFENDEUR : Monsieur [R] [W] né le 11 Juin 1984 à [Localité 6] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Isabelle
Source officielleJCP FOND
672d2cd54e0888abb7bfcb9a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
substitué par Me Nina DORCHIES, avocat au barreau d’AVIGNON DEFENDEUR : Madame [P] [Z] épouse [K] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Isabelle
Source officielleCh civ. 1-4 construction
659e4b2b553798000884747f
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Jugement rendu le 30 Juin 2021 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2020F00953 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Isabelle
Source officielleChambre sociale 4-6
65aa30e1009f81000890dd08
18 janvier 2024
18 janvier 2024
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nathalie COURTOIS Président, Madame Odile CRIQ Conseiller, Madame Véronique PITE, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Isabelle
Source officielle1ère chambre
68f3209579ac4fbe1d87772f
16 octobre 2025
16 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Alexandra Berger, conseillère, Mme Audrey Gentilini, conseillère, GREFFIER : Mme Nadège Rodrigues,
Source officielleAFFAIRES FAMILIALES
6a173ed5cdc6046d4725ee41
21 mai 2026
21 mai 2026
JUDICIAIRE DE PRIVAS AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 21 Mai 2026 Minute N° DOSSIER : N° RG 25/01175 - N° Portalis DBWS-W-B7J-ELGB AFFAIRE : [T] / [N] Grosse la SELARL GOUYET POMMARET - ORARD Me Isabelle
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200582
18 avril 2019
18 avril 2019
Savatier, conseiller doyen, Mme Rosette, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bohnert, conseiller référendaire, les observations de Me Isabelle Galy, avocat de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6034796d7f5d086779bb544c
1 décembre 2016
1 décembre 2016
Juge de l'exécution de FONTAINEBLEAU - RG n° 14/00021 APPELANTS Madame [A] [E] [H] épouse [X] née le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 1]) [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
603543864f38ee6d26a91376
24 mai 2016
24 mai 2016
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Mars 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, Présidente et Madame Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
603543864f38ee6d26a91379
24 mai 2016
24 mai 2016
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Mars 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, Présidente et Madame Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
603543864f38ee6d26a9137a
24 mai 2016
24 mai 2016
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Mars 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, Présidente et Madame Isabelle
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