CHOUCROY, et de Me RICARD, avocats en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE DEHE TP, - LA SOCIETE ARMORICAINE DE CANALISATIONS

} .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s28D5A7B8 { width:232.45pt; display:inline-block } TROISIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 26744/05 présentée par Enzo CANALI

[P] [I] [Z] Comparante, assistée de Me CAVALIER D’ESCLAVELLES Nous, Jean-Yves EGAL, Premier Vice-Président au Tribunal Judiciaire d'ANGERS, assisté de Amélie ROGER, greffier, Vu l’article L3212-1 du

AUX CAVALIERS ENCORE ADOLESCENTS, PORTES A L'OUBLIER, DE LA MESURE DE PRECAUTION CONSISTANT A NE PAS SE RELEVER EN CAS DE CHUTE ET A SE PROTEGER LE CRANE EN ENTOURANT CELUI-CI DE SES BRAS, ENTRE DANS LE

SE LIVRA A UNE RUADE ATTEIGNANT M° HENRY, L'UN DES DEUX CAVALIERS QUI ATTENDAIENT AINSI QUE MME X...

Y..., qui avait simplement invité Mme X... à danser, avait voulu la faire passer sur son dos, avait perdu l'équilibre, laissé choir sa cavalière et était tombé sur elle, et retient que M.

Y..., a fait une chute, entraînant son cavalier qui, blessé, a assigné en réparation les consorts X... et leur assureur, la compagnie Axa assurances ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir

2025, Mme A B demande au tribunal de lui indiquer les démarches qu'elle doit effectuer afin de procéder à l'expulsion des occupants sans droit ni titre de son logement situé au 14 rue du puits du Cavalier

André, demeurant rue des Cavalières à Fleury d'Aude (Aude), défendeur à la cassation.

André, demeurant rue des Cavalières à Fleury d'Aude (Aude), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les conclusions de

(Aude), rue des Cavalières, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les conclusions de M.

..., représenté par Me Dupeyron et Me Savoie, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 16 août 2023 par laquelle la Fédération française d’équitation (FFE) a fixé la liste des couples cavaliers

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 juillet 2025, Mme B C, représentée par Me Cavelier, demande au juge des référés du tribunal, statuant sur le fondement de l'article L. 521

Blondel, rapporteur public, - et les observations de Me Cavelier, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Cavelier, avocat de M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Cavelier, avocat de M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Cavelier, avocat de M.

à Me Cavelier de la somme de 1 000 euros.