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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_21NT03213_20220504
4 mai 2022
4 mai 2022
Le désistement d'instance de Mme A le Marchand de Guignard de Saint Priest est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2202197_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance et d'action du GFR de Saint-Guillaume.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202457_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 mai 2022, Mme B A demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du directeur du centre hospitalier Guillaume Régnier de Rennes du 17
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2500330_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
O R D O N N E : Article 1er :Il est donné acte du désistement de la requête du collectif citoyen des Guignards.
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875bf
16 mai 2005
16 mai 2005
D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE - A ARRÊT DU 16 MAI 2005 APPELANTE : SAS LE CENTRE DE REIN ARTIFICIEL DE TASSIN représentée par Me Gilles DEVERS, avocat au barreau de LYON (239) INTIME : Monsieur Guillaume
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbd8
11 avril 2011
11 avril 2011
Guillaume Y...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00108
3 février 2015
3 février 2015
Guillaume X...a, en 1995, constitué avec sa mère, Mme de Y..., et ses soeurs, Mmes Marie-Hélène, Bernadette, Alix, Anne-Marie et Françoise X...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003464_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Par deux arrêtés du 15 septembre 2020, le maire d'Alès a délivré à la SARL Guignard Promotion deux permis autorisant la modification de ces projets.
Source officielleTroisième Chambre Civile
6706dcbdf1d01e3c86f4f2f2
4 octobre 2024
4 octobre 2024
dernière du préjudice subi par la partie demanderesse. - DEBOUTER la SARL TYMKOW GUILLAUME de l’intégralité de ses demandes, fins et conclusions. - CONDAMNER la SARL TYMKOW GUILLAUME à régler à Madame
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
62624865b1a50c277d4c5c00
21 avril 2022
21 avril 2022
PJB RESTAURATION, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 5 boulevard deVaugirard 75015 PARIS Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD
Source officielle4ème Chambre
6528dfd0aaebb88318fda887
12 octobre 2023
12 octobre 2023
2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Nathalie MALARDEL, Conseillère, Assesseur : Monsieur Guillaume
Source officiellecomm
6079d67f9ba5988459c5b903
9 décembre 1974
9 décembre 1974
(COMPAGNIE TOTAL), MAIS PROVENAIT MATERIELLEMENT DES RESERVOIRS EXPLOITES PAR LA SOCIETE "DEPOTS DE PETROLES COTIERS" (SOCIETE DPC) ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL, SAISIE PAR GUICHARD
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300385_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Par arrêté du 8 août 2022, le maire d'Alès a délivré à la SARL Guignard un permis de construire modificatif portant sur diverses régularisations.
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd92348
28 avril 2015
28 avril 2015
Guillaume X... a subi des arrêts de travail et des interventions chirurgicales.
Source officielle4 ème Chambre civile
678037939c3ba90f51dc650e
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Il estime que la SASU Guillaume Automobiles a manqué à son obligation d’information précontractuelle.
Source officielleSécurité sociale
616246bfaf0a1de0eb1b6491
29 juillet 2014
29 juillet 2014
CASINO GUICHARD PERRACHON mais par des sociétés appartenant comme elle au groupe CASINO.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2003610_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
; - il méconnait l'article N8 du règlement de l'ancien PLU de Bois-Guillaume ; - il méconnait l'article N10 du règlement de l'ancien PLU de Bois-Guillaume ; - il méconnait l'article N11 du règlement
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Z... Guillaume, le 25 Juin 2008c/Madame Z
6253cb14bd3db21cbdd8ccf8
19 janvier 2009
19 janvier 2009
M Guillaume Z... soutient que son père était particulièrement vulnérable.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:449810.20211209
9 décembre 2021
9 décembre 2021
Olivier Guiard, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la société ITD
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:442722.20220302
2 mars 2022
2 mars 2022
Olivier Guiard, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boutet-Hourdeaux, avocat de M.
Source officiellePage 57 sur 1944
BONNEAU - CASTEL - PORTIER - GUILLARD, Avocats Associés
07/07/2026
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GUILLARD FINANCE
02/07/2026
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Guillard, Cyrille
01/07/2026
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Guillard, Maelan
25/06/2026
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LA GUILLARDERIE
19/06/2026
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