CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 775 résultats pour « Houssou »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale B salle 1

6901af40748a422ad953cb13

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

[T] relate dans son mail susvisé et dans son attestation, un seul incident, à savoir la 'discussion houleuse' survenue le 2 décembre 2021 avec M. [M] à propos de l'installation d'une imprimante.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63c8edd9dc5b777c90992dfe

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

En date du 29 novembre 2017, suite à une altercation avec Mme [C] [N] la veille, nous avons eu un entretien dans mon bureau afin de comprendre ces échanges houleux et surtout rétablir une relation de travail

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65321a3a9e4ea48318f5aa4f

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Localité 12]) de nationalité Française, demeurant Chez [I] [Adresse 5] Représenté par Me David LEMEE, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉES : S.C.I. [2] [Adresse 10] Représentée par Me Houssam

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

63be63be13ef607c90ab6630

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

prise de poste, mais ne prétend à aucun moment que ces reproches auraient été faits sur un ton désobligeant ou agressif ou que cet entretien aurait constitué une altercation ou aurait eu un caractère houleux

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

642e760d8b510604f5bc202f

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

DBVI-V-B7H-PKVN Décision déférée du 16 Mars 2023 - Juge des libertés et de la détention de [Localité 5] - 23/61 APPELANT Monsieur [J] [D] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Marc LE HOUEROU

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

662b4416fe25450008314e64

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Elle indique ne pas avoir entendu les propos échangés mais selon elle, l'échange n'était 'pas houleux'. Elle précise ne pas avoir entendu de cri.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

67875465181ea8ef9c1d721a

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

En ce sens, les premiers juges ont fort justement fait remarquer que : «si un employeur peut avoir conscience de la possibilité au sein d'une entreprise d'échanges houleux entre deux délégués syndicaux

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6867653b9f40b42a26419cca

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

que ce dernier était en pleur et lui a déclaré avoir été "bousculé" par Monsieur [L], que Monsieur [H] est sorti des locaux administratifs pour s'expliquer avec Monsieur [T], que les propos ont été "houleux

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6866152511adae0daca53315

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

reconventionnelle, elle sollicite la somme de 15 000 euros, arguant du caractère abusif de la procédure engagée par l'agence, de la dégradation et l'abandon du chantier par les ouvriers suite aux relations houleuses

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE A SLIMANI

DTA_2301614_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Des Champs de Verneix, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2214372_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires complémentaires, enregistrés les 4 juillet 2022, 21 juillet 2022 et 19 avril 2023, la société Poids Plume, représentée par Me Houssais, demande

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fca92d3a4acec86c0a8f9b5

Appel

1 septembre 2020

1 septembre 2020

P... des propos houleux et pas trop agréables à entendre ! Il n'est pas facile, ni agréable, de travailler sereinement lorsque des menaces sont formulées clairement et sans équivoque à mon encontre.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fdaf3d0672fa487855252f4

Appel

2 mai 2019

2 mai 2019

Cet échange verbal certes houleux, s'est déroulé sur une période de 45 minutes environ et ne caractérise pas un fait soudain, aucun fait saillant n'en ressortant. En outre, même si M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10492

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

'; - le témoin M..., client de l'étude, dont la relation est à nouveau insuffisamment précise pour éclairer la cour : 'Le 13 octobre 2010...s'ensuivit une discussion houleuse professionnelle se soldant

Source officielle
CA

11e chambre

60357d36355b72a2b888218d

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

dont aucun élément objectif ne permet de mettre en doute la sincérité révèlent que Monsieur [B] n'était pas suffisamment disponible ; par ailleurs, les membres de son équipe faisaient état d'échanges 'houleux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10258

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

P... pleurer à plusieurs reprises suite à certains échanges avec lui, ou encore me relatant des échanges houleux et durs à son encontre (...)

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201523_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Monpion, représentant Mme D, et de Mme E, représentant le département de la Haute-Vienne. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201546_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201665_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2208179_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

Ainsi, le 3 décembre 2021, à la suite d'un échange houleux entre les époux B et l'assistante sociale en charge de l'exécution de la mesure éducative au domicile de la requérante et alors que deux enfants

Source officielle

Page 57 sur 89

← PrécédentSuivant →