CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale B salle 1
6901af40748a422ad953cb13
24 octobre 2025
[T] relate dans son mail susvisé et dans son attestation, un seul incident, à savoir la 'discussion houleuse' survenue le 2 décembre 2021 avec M. [M] à propos de l'installation d'une imprimante.
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63c8edd9dc5b777c90992dfe
18 janvier 2023
En date du 29 novembre 2017, suite à une altercation avec Mme [C] [N] la veille, nous avons eu un entretien dans mon bureau afin de comprendre ces échanges houleux et surtout rétablir une relation de travail
2ème CHAMBRE CIVILE
65321a3a9e4ea48318f5aa4f
19 octobre 2023
Localité 12]) de nationalité Française, demeurant Chez [I] [Adresse 5] Représenté par Me David LEMEE, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉES : S.C.I. [2] [Adresse 10] Représentée par Me Houssam
Chambre Sociale-1ère sect
63be63be13ef607c90ab6630
10 janvier 2023
prise de poste, mais ne prétend à aucun moment que ces reproches auraient été faits sur un ton désobligeant ou agressif ou que cet entretien aurait constitué une altercation ou aurait eu un caractère houleux
Recours Hospitalisation
642e760d8b510604f5bc202f
4 avril 2023
DBVI-V-B7H-PKVN Décision déférée du 16 Mars 2023 - Juge des libertés et de la détention de [Localité 5] - 23/61 APPELANT Monsieur [J] [D] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Marc LE HOUEROU
Ch.protection sociale 4-7
662b4416fe25450008314e64
25 avril 2024
Elle indique ne pas avoir entendu les propos échangés mais selon elle, l'échange n'était 'pas houleux'. Elle précise ne pas avoir entendu de cri.
2EME PROTECTION SOCIALE
67875465181ea8ef9c1d721a
14 janvier 2025
En ce sens, les premiers juges ont fort justement fait remarquer que : «si un employeur peut avoir conscience de la possibilité au sein d'une entreprise d'échanges houleux entre deux délégués syndicaux
Pôle 6 - Chambre 9
6867653b9f40b42a26419cca
3 juillet 2025
que ce dernier était en pleur et lui a déclaré avoir été "bousculé" par Monsieur [L], que Monsieur [H] est sorti des locaux administratifs pour s'expliquer avec Monsieur [T], que les propos ont été "houleux
Chambre 1-1
6866152511adae0daca53315
2 juillet 2025
reconventionnelle, elle sollicite la somme de 15 000 euros, arguant du caractère abusif de la procédure engagée par l'agence, de la dégradation et l'abandon du chantier par les ouvriers suite aux relations houleuses
JUGE UNIQUE A SLIMANI
DTA_2301614_20250211
11 février 2025
Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Des Champs de Verneix, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.
6e Section - 2e Chambre
DTA_2214372_20240412
12 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires complémentaires, enregistrés les 4 juillet 2022, 21 juillet 2022 et 19 avril 2023, la société Poids Plume, représentée par Me Houssais, demande
1ère Chambre
5fca92d3a4acec86c0a8f9b5
1 septembre 2020
P... des propos houleux et pas trop agréables à entendre ! Il n'est pas facile, ni agréable, de travailler sereinement lorsque des menaces sont formulées clairement et sans équivoque à mon encontre.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fdaf3d0672fa487855252f4
2 mai 2019
Cet échange verbal certes houleux, s'est déroulé sur une période de 45 minutes environ et ne caractérise pas un fait soudain, aucun fait saillant n'en ressortant. En outre, même si M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10492
4 mai 2017
'; - le témoin M..., client de l'étude, dont la relation est à nouveau insuffisamment précise pour éclairer la cour : 'Le 13 octobre 2010...s'ensuivit une discussion houleuse professionnelle se soldant
11e chambre
60357d36355b72a2b888218d
14 avril 2016
dont aucun élément objectif ne permet de mettre en doute la sincérité révèlent que Monsieur [B] n'était pas suffisamment disponible ; par ailleurs, les membres de son équipe faisaient état d'échanges 'houleux
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10258
11 mars 2020
P... pleurer à plusieurs reprises suite à certains échanges avec lui, ou encore me relatant des échanges houleux et durs à son encontre (...)
1ère chambre
DTA_2201523_20250128
28 janvier 2025
Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Monpion, représentant Mme D, et de Mme E, représentant le département de la Haute-Vienne. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2201546_20250415
15 avril 2025
Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2201665_20250722
22 juillet 2025
6ème chambre
DTA_2208179_20240319
19 mars 2024
Ainsi, le 3 décembre 2021, à la suite d'un échange houleux entre les époux B et l'assistante sociale en charge de l'exécution de la mesure éducative au domicile de la requérante et alors que deux enfants
Page 57 sur 89