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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
6035caa4dac4c131db244635
25 février 2016
25 février 2016
Vu le jugement du conseil de prud'hommes de Paris du 12 mars 2015 ayant : - condamné la SARL JFR MONTMARTRE à régler à M.
Source officielle14e chambre
65336b89bb40ec8318f31ecf
19 octobre 2023
19 octobre 2023
JFA DEVELOPPEMENT prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité.
Source officielleChambre 4-6
64b0e7a4c42a2105dbc59aa4
13 juillet 2023
13 juillet 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-6 ARRÊT AU FOND DU 13 JUILLET 2023 N° 2023/ 207 Rôle N° RG 19/16242 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFBPD [W] [U] C/ SARL JFH [Localité
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2502112_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société JFG Consulting est rejetée.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
68e743143940dd585f4f751a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
La société par actions simplifiée JFR a été immatriculée au registre du commerce et des sociétés le 22 mars 2018, [T] [C] [O] étant désigné comme président et [M] [B], comme directeur général.
Source officielleChambre civile Section 2
63bfb2425e2fbe7c90043592
11 janvier 2023
11 janvier 2023
JFC 2b par-devant le 2° section de la chambre civile de la cour d'appel de Bastia aux fins de l'entendre : - CONSTATER qu'il a été omis de statuer dans la décision rendue en date du 11 mai 2022 sur
Source officiellecomm
61372259cd580146773fc379
14 mars 1995
14 mars 1995
) a confié à la société Lamothe la représentation de ses boissons dans des secteurs géographiques déterminés ; que la société JFR a proposé à la société Lamothe de réduire, à compter du 1er novembre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10608
23 mai 2017
23 mai 2017
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société JFR
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6974aae8cdc6046d478a284c
20 janvier 2026
20 janvier 2026
. : Numéro : 24/02668 du : 01 Août 2024 N° RG 24/03570 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JFIS Décision attaquée : Jugement du pôle social du TJ de [Localité 4] en date du 28 Juin 2024 dans l'affaire
Source officielleCHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69b15aeccdc6046d47460933
16 avril 2025
16 avril 2025
MATERIEL, son unique filiale ; Que les résultats de la société JFJ MATERIEL devront permettre de financer à la fois son propre projet de plan mais également celui de la société 2 C FINANCES laquelle
Source officielleService des référés
670d6103d1ffbed0eed8e562
14 octobre 2024
14 octobre 2024
JFP [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Alexandre GUEZENNEC, avocat au barreau de PARIS - #B0691 DEFENDERESSE La société BRUNO LEDOUX HOLDING MEDIA S.A.R.L. dont le siège social est [Adresse
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494290.20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
administratif de Grenoble d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 5 juin 2019 par laquelle la ministre du travail a, d'une part, retiré la décision implicite rejetant le recours hiérarchique de la société JFM
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2208696_20240208
8 février 2024
8 février 2024
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société JFDH Interim est rejetée.
Source officielleProcédures Collectives
69db6482cdc6046d47f75868
20 janvier 2025
20 janvier 2025
DEMANDERESSE : Le Ministère Public près le Tribunal Judiciaire de Meaux [Adresse 1] représenté par Monsieur Alexandre VERNEY, Procureur-Adjoint de la République, d'une part, ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sàrl JFL
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022155454
16 avril 2010
16 avril 2010
à la SARL GREEN ne correspondent à aucune prestation effective ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que les prestations en litige ont été fournies par la société JFB, régulièrement inscrite au
Source officielle3ème / 8ème SSR
CETAT:CETATEXT000029075700
28 mai 2014
28 mai 2014
Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que, dans le cadre d'une opération globale de cession, la SAS JFP Gestion, son dirigeant et actionnaire unique, M. B...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00209
23 mars 2022
23 mars 2022
___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 23 MARS 2022 La société Fiduciaire JF
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93374
10 juin 2016
10 juin 2016
Es qualité de « Mandataire judiciaire » de la « VIP PATRIMOINE et OPTIMUM » Es qualité de « Liquidateur judiciaire » de la « JFG FINANCEMENT et EUROPA'DOM » demeurant...
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2500007_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 2 janvier et 5 février 2025, la société par actions simplifiée (Sasu) JFK Média, représentée par Me Avallone, doit être regardée
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2407507_20250102
2 janvier 2025
2 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 décembre 2024, la société par actions simplifiée (Sasu) JFK Média, représentée par Me Avallone, doit être regardée comme demandant au juge
Source officiellePage 6 sur 28