CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 200 résultats pour « Andreini »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24NC00290_20250522

Admin. Appel

22 mai 2025

22 mai 2025

Il y a lieu, par suite, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Andreini le versement d'une somme de 1 000 euros au titre de ces dispositions, sous réserve de la renonciation de Me Andreini au

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2504013_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Andreini, avocate de Mme D et M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2203127_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

de l'Etat le versement à Me Andreini de la somme globale de 1 300 euros hors taxes.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401846_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 mars 2024 Mme C A, représentée par Me Andreini, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2207223_20221116

Administratif

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Par une requête enregistrée le 31 octobre 2022, sous le numéro 2207223, Mme H, représentée par Me Andreini, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00841_20230321

Admin. Appel

21 mars 2023

21 mars 2023

Par un mémoire reçu le 23 février 2023, Mme B, représentée par Me Andreini, a présenté des observations en réponse au courrier du 20 février 2023.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2406429_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

à la charge de l'Etat le versement à Me Andreini de la somme de 1 000 euros hors taxe.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2205276_20220831

Administratif

31 août 2022

31 août 2022

Article 3 : L'Etat versera à Me Andreini, avocate de M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2409141_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Article 3 : L'Etat versera à Me Andreini, avocate de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2509647_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fuchs Uhl, magistrate désignée, - les observations de Me Andreini, avocate de M.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23NC03197_20250916

Admin. Appel

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Barteaux, - et les observations de Me Andreini, avocate de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. l'Officier du Ministère Public, le 22 Janvier 2001c/ANDREANI Michèle

6253c886bd3db21cbdd85855

Appel

12 septembre 2001

12 septembre 2001

ARRET N : 195 ------------------ 12 SEPTEMBRE 2001 ------------------ ANDREANI Michèle COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CORRECTIONNELLE Prononcé publiquement le MERCREDI 12 SEPTEMBRE 2001, à l'audience

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2601670_20260309

Administratif

9 mars 2026

9 mars 2026

H..., représentée par Me Andreini, demande au tribunal : 1°) de l’admettre à titre provisoire au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler l’arrêté du 10 février 2026 par lequel le préfet

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2504395_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

A B, représenté par Me Andreini, demande au tribunal : 1°) de l'admettre, à titre provisoire, au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté en date du 21 mai 2025 par lequel le préfet

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2305536_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Andreini, avocate de M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2309117_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Andreini, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2602660_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

, ce dernier versera à Me Andréini une somme de 1 500 euros hors taxes en application des dispositions du deuxième alinéa de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2309116_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

définitive des intéressés à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'État le versement à Me Andreini de la somme de 1 200 euros hors taxes.

Source officielle
CC

cr

61372645cd58014677424457

Cassation

17 novembre 2004

17 novembre 2004

montant total de 534 129,50 francs ; que, par ailleurs, il a effectué dans le cadre de la rénovation des deux logements en question le paiement pour un montant total de 77 720 francs à l'entreprise Andrin

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401817_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Par une requête, enregistrée le 13 mars 2024 sous le n° 2401817, Mme B C, représentée par Me Andreini, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°

Source officielle

Page 6 sur 110

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC59 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL PHARMACIE ANDREINI

SIREN 789145836GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

24/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ANDREINI Consulting

SIREN 984188326GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

26/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ANDREINIA

SIREN 415244813GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

17/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ANDREINI & CO

SIREN 883724940GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

09/10/2025

Voir →

Dépôts des comptes

ANDREINI Consulting

SIREN 984188326GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

22/06/2025

Voir →