Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Président, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller,

procédure civile, l’affaire a fait l’objet d’une procédure sans audience et a été jugée devant : Ce magistrat a rendu compte au tribunal composé de : Gabrielle LAURENT, Première Vice-Présidente adjointe Aurélie

ORDONNANCE DU 04 Janvier 2026 SUR LA DEMANDE DE TROISIEME PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Antoine GIUNTINI, vice-président, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES, assisté de Aurélie

A l’audience, la société SASU [9], non comparante, est représentée par son conseil Maître Aurélie MAGNIER qui reprend oralement ses conclusions remises contradictoirement le 31.10.2025.

CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE SUR LE FOND 64B N° RG 21/00620 - N° Portalis DBX6-W-B7F-VDP4 Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [F] [X] veuve [T] C/ [O] [K] Grosses délivrées le à Avocats : Me Aurélie

qu'il a effectuées faisant état des résultats des tests » qu'il joint en annexe ; - un devis du 9 janvier 2018 et une facture du 15 janvier 2018 de l'entreprise Sud-Étanchéité mentionnant une « date

dans l'immeuble, ce qui avait conduit l'expert à conclure à l'absence de désordres, et que le rapport complémentaire d'expertise déposé le 28 juin 2022 n'avait permis de constater que la présence d'auréoles

Adresse 5] N° d'immatriculation : 828707992 Défenderesse au principal, Concluant par maître Magalie MEYRAND, avocat au Barreau de La Rochelle/[Adresse 6], membre de la SCP LLM, comparant par maître Aurélie

disposition au greffe le 17 OCTOBRE 2024; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Corinne JACQUEMIN Conseiller : Agathe ALIAMUS Conseiller : Aurélie

François RACHOU, Premier président, et par Mme Aurélie CAPDEVILLE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. EXPOSE DU LITIGE M.

Sur le fond, elle fait valoir qu'après de minutieuses investigations et différents tests pour localiser exactement la provenance des infiltrations, l'expert judiciaire conclut que les travaux réalisés

[L] indique dans ce mail qu'il n'a pas eu le temps de réaliser les fiches de test unitaire comme demandé, M.

mars 2025, enregistrée sous le n° 2023007413-2024001381 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Madame Anne Céline BERGER, Conseiller Madame Aurélie

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bénédicte JACQUET, conseillère, faisant fonction de présidente, Madame Aurélie PRACHE, présidente

mise à disposition au greffe le 05 JUILLET 2022 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président :Alain LACOUR Conseiller:Laurent CALBO Conseiller :Aurélie

représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Michaël RUIMY de la SELARL R & K AVOCATS, avocat au barreau de LYON substitué par Me Aurélie

Jacques Reiller, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Aurélie Bretonneau, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Gadiou, Chevallier, avocat de la

Monsieur Y... soutient essentiellement : - qu'il n'a pas été informé de la naissance de l'enfant s'étant séparé de l'appelante à l'issue d'un test de grossesse négatif, - que Madame X... l'a toujours

Suite à la réalisation de test non concluant concernant cette solution, la SARL SCAS a, par courrier du 06 mars, émis une nouvelle proposition à la SARL DECO PRODUCTION, après également accord de la SA

En 2009, il a subi des examens ayant révélé une infection par staphylococcus aureus méticilino résistant le 23 décembre 1975, lors d'un test de Guthrie, réalisé 10 jours après la naissance.