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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-1ère sect
651e537ba81daa831884f53b
3 octobre 2023
3 octobre 2023
HENON Siégeant en conseiller rapporteur Greffier : Monsieur BERTHOUT (lors des débats) Lors du délibéré, En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
651e537da81daa831884f551
3 octobre 2023
3 octobre 2023
HENON Siégeant en conseiller rapporteur Greffier : Monsieur BERTHOUT (lors des débats) Lors du délibéré, En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6517bbb3ca218b83183fc2ff
5 septembre 2023
5 septembre 2023
magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Guerric HENON, président, Dominique BRUNEAU et Catherine
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110484
22 juin 2022
22 juin 2022
Fulchiron, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Catherine, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités
Source officielleChambre 1-2
63c10510bf9fd47c90a135b2
12 janvier 2023
12 janvier 2023
MIKLEA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Catherine BERTHOLET Me Gilbert UGO Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue
Source officielleChambre 4-2
5fdb0519698398994eb90b92
25 avril 2019
25 avril 2019
Rôle N° RG 16/06841 - N° Portalis DBVB-V-B7A-6NWQ SAS SPIE SUD EST C/ [O] [W] Syndicat CGT SPIE PACA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Catherine
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
65321adf9e4ea48318f5ad2f
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Adresse 3] [Localité 2] NON COMPARANT, NON REPRESENTE COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : HENON Guerric Conseillers : BRUNEAU Dominique BUCHSER-MARTIN Catherine
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
65321adf9e4ea48318f5ad35
18 octobre 2023
18 octobre 2023
pouvoir de représentation COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : Mme BUCHSER-MARTIN Siégeant en conseiller rapporteur Greffier : Monsieur BERTHOUT
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
65321adf9e4ea48318f5ad37
18 octobre 2023
18 octobre 2023
pouvoir de représentation COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : Mme BUCHSER-MARTIN Siégeant en conseiller rapporteur Greffier : Monsieur BERTHOUT
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6517bbb1ca218b83183fc2ef
5 septembre 2023
5 septembre 2023
magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Guerric HENON, président, Dominique BRUNEAU et Catherine
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6517bbb2ca218b83183fc2fb
5 septembre 2023
5 septembre 2023
magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Guerric HENON, président, Dominique BRUNEAU et Catherine
Source officielleChambre sociale
64d5cfbb9c17ddd969ec6289
10 août 2023
10 août 2023
2021, enregistrée sous le n°19/00471 APPELANTE : Société [4] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Maître Barbara HOLL, avocat au barreau de DIJON substituée par Maître Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a835
12 décembre 2007
12 décembre 2007
APPELANTE : LA SOCIETE CEGELEC SUD-EST prise en la personne de son représentant en exercice no RCS : 419394960 Route de Salon BP 9-La Gavotte 13755 LES PENNES MIRABEAU CEDEX représentée par Me Catherine
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110494
22 juin 2022
22 juin 2022
Chauvin, premier président, Mme Dard, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Catherine, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110492
22 juin 2022
22 juin 2022
Chauvin, président, Mme Dard, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Catherine, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100525
22 juin 2022
22 juin 2022
Fulchiron, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Catherine, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
651e537ba81daa831884f535
3 octobre 2023
3 octobre 2023
HENON Siégeant en conseiller rapporteur Greffier : Monsieur BERTHOUT (lors des débats) Lors du délibéré, En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire
Source officielleChambre 4-2
64a8fee303029105dbedbedf
7 juillet 2023
7 juillet 2023
BERTHOLET, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AIX EN PROVENCE en date du 04 Juin 2019 enregistré
Source officielle9e Chambre A
615e0c7dc25a97f0381f4a86
28 novembre 2013
28 novembre 2013
9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 28 NOVEMBRE 2013 N°2013/887 Rôle N° 12/23356 EXPLOITATION 13 C/ [B] [Q] Grosse délivrée le : à : Me Catherine
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
64a66067bbd03a05db9652cb
5 juillet 2023
5 juillet 2023
pouvoir de représentation COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : Mme BUCHSER-MARTIN Siégeant en conseiller rapporteur Greffier : Monsieur BERTHOUT
Source officiellePage 6 sur 11