, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Natacha BARBE.

Défendeur(s) : la société MZ climatisation et autres Avocat(s) : Me Haas, la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Ordonnance : 61388 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline

BAROS REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 08 Janvier 2026 DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDEUR S.E.L.A.R.L.

REFERES PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * SAS BUSTERWOOD STUDIO [Adresse 1] Représentant légal : MEDIAVISION ET JEAN MINEUR,Président, [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] comparant par Me Caroline

02745 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LORG N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL FAYOL AVOCATS la SELARL SELARL BARD

Signé par Mme Caroline FEVRE, Conseillère et par M.

DEMANDEUR SA Compagnie ALLIANZ I.A.R.D. prise en sa qualité d'assureur de la société GLASSDEBOURG [Adresse 1] comparant par Me Laurence BRUGUIER CRESPY [Adresse 2] et par Me SELAS CHETIVAUX SIMON – Me Caroline

comparaissant pas, C/ DEFENDERESSE société de droit étranger EASYJET EUROPE [F] [C], [Adresse 4] (AUTRICHE), comparaissant par Maître Manon RAVET, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Anne-Caroline

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 06/01/2025 Instances jointes N23J365 et 23J528 PARTIES EN DEMANDE Madame [I] [Adresse 1], DEMANDEUR - représentée par Maître PHAM Caroline - [Adresse 2] *

DEMATHIEU BARD BATIMENT ILE DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Caroline NETTER de la SELARL CARRARE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #C0895 DEFENDERESSE S.A.S.U LESUEUR

de la SARL BAUBE & VALETTE, avocat au barreau de COMPIEGNE (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C-72181-2025-003383 du 31/07/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité

[Adresse 1] Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille n° 503 263 626 (Maître Caroline CAUSSE, avocat au barreau de Marseille) C / Société ABEILLE ASSURANCES [Adresse 2] (Maître Nadège CARRIERE

Portalis 352J-W-B7H-C2IF6 N° : 10 Assignation du : 27 Juillet 2023 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: JUGEMENT rendu selon la PROCEDURE ACCELEREE au FOND le 18 décembre 2023 par Caroline

DÉCISION DÉFÉRÉE : Cour d'appel de Rouen du 5 avril 2023 DEMANDEUR à la rectification : SA EQUITE RCS de Paris 572 084 697 [Adresse 4] [Localité 8] représentée et assistée par Me Céline BART

BOTTE FONDATIONS [Adresse 17] [Localité 14] représentée par Maître Caroline MENGUY de la SELEURL MENGUY AVOCAT, avocats au barreau de PARIS - #K0152 S.A.S.

07/04/2025 (article 450 du code de procédure civile) EN LA CAUSE DE : SOCIETE GENERALE (SA) venant aux droits et obligations de la SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT [Adresse 1] Comparant par Maître Caroline

OU EN CAS DE PERIL IMMINENT N° RG 23/10749 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YR2X MINUTE: 23/2848 Nous, Raphael KOHLER, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Caroline

Christophe Y... tendant à ce que sa s'ur, Caroline, communique l'intégralité des documents du défunt présentés sous feuilles volantes, - dit que Mme Caroline A... devra rapporter à la succession la

de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile, Le 25 Janvier 2007 Par Madame Caroline

contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RIOM, en date du 20 septembre 2005, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'ALLIER sous l'accusation de tortures et d'actes de barbarie