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491 résultats pour « Coraline Bonte »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

67ecc5de955548e0aba49024

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

représentants légaux domiciliés au siège [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Sandra GROSSET-GRANGE de la SELARL KERDONIS AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Coraline

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01019

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Allez Coraline un peu de compassion avec les ivrognes s 'il vous plait... ».

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

68e55b0f0e2901d10fa385b1

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Marie-Christine FOURNIER-GILLE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J011 COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde CLERC, Présidente, assistée de Coraline

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

68e55b4c0e2901d10fa38b13

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

DES DÉBATS Audience publique du 09 juillet 2025 JUGEMENT réputé contradictoire, en premier ressort, prononcé par mise à disposition le 03 octobre 2025 par Mathilde CLERC, Présidente, assistée de Coraline

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

68e55b5a0e2901d10fa38ead

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

PARIS, vestiaire : #B0282 DÉFENDERESSE Société FS ET CIE dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde CLERC, Présidente, assistée de Coraline

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

66294e41204c0caeeb992139

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

au barreau de l’ESSONNE DÉFENDERESSE Madame [X] [N] demeurant [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Clara SPITZ, Juge des contentieux de la protection assistée de Coraline

Source officielle
TJ

Référés

69d69f5bcdc6046d478eba2b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

ETS EN TOUTE SECURITE [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Coraline FAVREL, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Aymeric HOURCABIE, avocat au barreau de PARIS, plaidant DÉFENDERESSE :

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

66201397f05edb385fb2cc91

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

société INTERASSURANCES dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Carine LE BRIS -VOINOT, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL Garance JUBERT, Présidente assistée de Coraline

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

66fee098172da17169e9a941

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Totale numéro C-75056-2024-010635 du 17/05/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Paris) COMPOSITION DU TRIBUNAL Eloïse CLARAC, Juge des contentieux de la protection assistée de Coraline

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

66fee099172da17169e9a994

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

DÉFENDEUR Madame [D] [P] demeurant [Adresse 3] représentée par Me Aurore FRANCELLE, avocat au barreau de Paris COMPOSITION DU TRIBUNAL Eloïse CLARAC, Juge des contentieux de la protection assistée de Coraline

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

66980bb7b60c111a421beb09

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

personne, assisté de Me Eric SCHODER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #C2573 COMPOSITION DU TRIBUNAL Françoise THUBERT, Vice-présidente, juge des contentieux de la protection, assistée de Coraline

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

668ed16f2980a82f59d990ed

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

de la SCP W2G, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS DÉFENDEUR Monsieur [K] [R] demeurant [Adresse 3] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Romain BRIEC, Président, assisté de Coraline

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6786b8d2df5b5c7d10ca58f2

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

DE L’ARGENTIERE représentée par son gérant domiciliée : chez Mme [R] - [Adresse 6] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Romain BRIEC, Président assisté de Coraline LEMARQUIS, Greffier

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6786b8d8df5b5c7d10ca5a12

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[O] [P], muni d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Romain BRIEC, Juge des contentieux de la protection assisté de Coraline LEMARQUIS, Greffière, DATE DES DÉBATS Audience publique du 14 novembre 2024

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6780215c9c3ba90f51dc293a

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DES DÉBATS Audience publique du 05 novembre 2024 JUGEMENT réputé contradictoire, en premier ressort, prononcé par mise à disposition le 09 janvier 2025 par Mathilde CLERC, Présidente, assistée de Coraline

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

678021609c3ba90f51dc29d7

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

de PARIS, vestiaire : #R0093 DÉFENDERESSE SCI BELLE EPOQUE dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde CLERC, Présidente, assistée de Coraline

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67eed2bfb848dd6814c5e788

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

DATE DES DÉBATS Audience publique du 07 février 2025 JUGEMENT réputé contradictoire, en premier ressort, prononcé par mise à disposition le 03 avril 2025 par Romain BRIEC, Président, assisté de Coraline

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65a6d7fc47251e2b2424b9b3

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

DES DÉBATS Audience publique du 27 octobre 2023 JUGEMENT réputé contradictoire, en premier ressort, prononcé par mise à disposition le 16 janvier 2024 par Sandra MONTELS, Présidente, assistée de Coraline

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65aacc7f0c777d3ec8eb62f5

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

au 6 décembre 2023, prorogé au 16 janvier 2024 JUGEMENT réputé contradictoire, en premier ressort, prononcé par mise à disposition le 16 janvier 2024 par Frédéric GICQUEL, Président, assisté de Coraline

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65c3d961c432ce7d11a6df99

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

DATE DES DÉBATS Audience publique du 10 novembre 2023 JUGEMENT rendue par défaut, en dernier ressort, prononcé par mise à disposition le 25 janvier 2024 par Sandra MONTELS, Présidente, assistée de Coraline

Source officielle

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