CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 886 résultats pour « D'Huart »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007621748

Admin. suprême

28 octobre 1987

28 octobre 1987

HUARD de JORNA est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M.

Source officielle
TA

Juge unique 8

DTA_2307970_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

le versement à Me Huard d'une somme de 1 100 euros.

Source officielle
TA

Juge unique 8

DTA_2308337_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

A, - et les observations de Me Huard, représentant Mme B et de Mme D, représentant la préfète de l'Isère. Me Huard indique que sa demande actualisée s'élève à 47 150 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2504979_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 mai 2025, Mme A B, représentée par Me Huard, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L.521-4 du code de

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2007321_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

A, - les conclusions de Mme C, - et les observations de Me Huard, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2508967_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

à l’aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Huard de la somme de 1 000 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2500696_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Huard de la somme de 1 000 euros.

Source officielle
TA

Juge unique 4

DTA_2304548_20230804

Administratif

4 août 2023

4 août 2023

B, - et les observations de Me Miran, subtituant Me Huard, avocat de Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2505570_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

Par suite, Me Huard, avocat de M. A, peut se prévaloir des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.

Source officielle
TA

Juge unique 8

DTA_2204901_20240715

Administratif

15 juillet 2024

15 juillet 2024

le versement à Me Huard d'une somme de 1 100 euros.

Source officielle
TA

Juge unique 8

DTA_2207244_20240821

Administratif

21 août 2024

21 août 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Huard, avocat de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2208180_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Huard, avocat de M.

Source officielle
TA

Juge unique 1

DTA_2400578_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Huard, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2400808_20240304

Administratif

4 mars 2024

4 mars 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Huard, avocat de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2400920_20240605

Administratif

5 juin 2024

5 juin 2024

à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Huard de la somme de 1 500 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2308000_20240219

Administratif

19 février 2024

19 février 2024

B à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Huard de la somme de 900 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2308001_20240219

Administratif

19 février 2024

19 février 2024

Par suite, Me Huard, avocat de M. A, peut se prévaloir des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2403688_20240821

Administratif

21 août 2024

21 août 2024

Par suite, Me Huard, avocat de M. B, peut se prévaloir des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.

Source officielle
TA

Juge unique 1

DTA_2408072_20260223

Administratif

23 février 2026

23 février 2026

A..., – et les observations de Me Miran, substituant Me Huard, représentant M. C..., et de Mme D..., représentant la préfète de l’Isère.

Source officielle
TA

Juge unique 8

DTA_2300115_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Huard, avocat de M.

Source officielle

Page 6 sur 145

← PrécédentSuivant →