Olivier HERBERT Représentant : Me Valentin FRENNEAUX, avocat au barreau de REIMS INTIME ORDONNANCE D'INCIDENT DU : 4 juillet 2023 Nous,Véronique MAUSSIRE, conseiller chargé de la

ESTHETIQUE SASU Prononcé en audience publique du vingt et un janvier deux mille vingt-cing à laquelle siégeaient : Président Monsieur Yves BARRE : Monsieur Arezki FATIS Juges : Monsieur Christophe FREMEAUX

ALPHABET STAND SERVICES C/ [O] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Guillaume TATOUEIX Me Sophie QUIROUARD-FRILEUSE Décision déférée à la Cour : Jugement du

[V] [K] Mme [X] [B] EXTRAIT EXECUTOIRE ARIPA EXPEDITION Me Eleonore TERRIEN-FRENEAU EXPEDITION Me Samira BENMERZOUG COPIE DOSSIER non comparant représenté par Me Eleonore TERRIEN-FRENEAU, avocat

On 10 June 2002, during a technical stopover in Spain, three experts from the OCRTIS also boarded the frigate. 13.

Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., salariée de la société Friga Bohn, se trouvant en congé de maternité depuis le 1er juin 1982, a été victime d'un accident de la circulation le 4 octobre

s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour 18 Mai 2000 Loulmet, Foussard, Fabre, Frebeau

le mémoire complémentaire enregistrés les 12 novembre 1984 et 6 mars 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le CENTRE HOSPITALIER DE MELUN, dont le siège social est Rue Fréteau-de-Pény

Y..., ont assigné le syndicat des copropriétaires du Domaine du Grand Gland et son syndic, le Cabinet Fréneaux, en annulation de l'assemblée générale du 19 octobre 1996 et en désignation d'un administrateur

Marcel Dellmonica, commandant le remorqueur Provençal V, pris tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant des armateurs frégeurs, affréteurs ou utilisateurs dudit navire, domicilié de droit

[U] [K] [M], prise en qualité de liquidateur de la société Frigeo thermic, défenderesses à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.

Bertaux, - et les observations de Me Fruneau, représentant Mme A....

 : Jugement rendu le 13 Mai 2022 par le Juge de l'exécution de Versailles N° RG : 20/06093 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 31.08.2023 à : Me Fannie DESBARATS-FRAIGNEAU

MOHAMED-DALLAS, greffier, a été rendue l'ordonnance suivante : ENTRE : Madame [I] [F] Actuellement hospitalisée [Adresse 1] [Localité 6] Comparante en personne, assistée de Me Valentin FRENNEAUX

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 15 octobre 2024 à Me Eleonore TERRIEN-FRENEAU AD ARRÊT du : 15 OCTOBRE 2024 MINUTE

toque : B 344 INTIMÉS Monsieur [E] [C] né le [Date naissance 2] 1941 à [Localité 6] (Algérie) de nationalité algérienne retraité demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP GERIGNY-FRENEAUX

Frigelor, cependant, l'insuffisance des documents produits ne permettait pas au cabinet comptable de tenir une comptabilité probante, ce délit n'est pas discuté, il doit être imputé aux deux prévenus ;

SARLU Procédure Prononcé en audience publique du vingt et un janvier deux mille vingt-cing à laquelle siégeaient : Président · Monsieur Yves BARRE : Monsieur Arezki FATIS Juges : Monsieur Christophe FREMEAUX

PASSION SARLU Prononcé en audience publique du vingt et un janvier deux mille vingt-cing à laquelle siégeaient : Président · Monsieur Yves BARRE : Monsieur Arezki FATIS Juges : Monsieur Christophe FREMEAUX

DMO DOCKS MATERIAUX DE L’OUEST (POINT P BRETAGNE), dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Etienne GROLEAU, avocat au barreau de RENNES substitué par Me FRITEAU, avocat au barreau de