Il résulte du compte rendu d'hospitalisation versé aux débats que Monsieur Jean Pierre X... présentait lors de son admission au Centre Hospitalier Gabriel Z... à Saint-Paul, une fracture du coude gauche

gauche -un fracas du massif facial avec fracture de l'os temporal gauche, du rocher gauche extra-labyrinthique avec paralysie faciale post-traumatique et un hémosinus sphénoïdal bilatéral -un hématome

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur les pourvois formés

- Préjudice scolaire, universitaire ou de formation : Il s'agit du préjudice résultant de la perte d'année(s) d'étude que ce soit scolaire, universitaire, de formation ou autre, consécutive à la survenance

Le certificat médical initial du 24 avril 2016 joint à la déclaration mentionne 'sciatalgie gauche post traumatique'.

Isabelle CLOTAGATIDE KARIM de la SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉE: Association AURAR [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Gabriel

et l'a fait tomber. " Le certificat médical initial établi le 14 février 2023 mentionne une " entorse de la cheville gauche, lombalgie post traumatique ".

, que le scooter a percuté son véhicule au niveau de l'arrière gauche de la ridelle arrière près des feux, ce qui a entraîné la chute de son conducteur sur la voie de gauche, le scooter poursuivant sa

COMPOSITION DE LA COUR : Mme Judith DELTOUR, président de chambre Mme Valérie MARIE-GABRIELLE, conseiller Mme Rozenn LE GOFF, conseiller.

Il peut subir des retouches de forme.   En l’affaire Barbu c.

Par jugement du 18 novembre 2022, le tribunal : - déclare recevable en la forme le recours formé par la société, - réforme la décision notifiée le 7 décembre 2017 par la caisse et fixe à 10 % le taux

Le certificat médical initial établi le 20 février 2017 par le Centre Hospitalier de [Localité 5] a constaté une contusion du coude gauche.

COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU DIX HUIT JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANT [5] [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Me Gabriel

Lasègue droite à 40°, à gauche 60°. Contre Lasègue + à droite, - gauche. Les réflexes ostéotendineux rotuliens étaient présents à gauche, non retrouvés à droite.

partie interne du bras gauche.

S'agissant de la mobilité de l'épaule gauche, le médecin relevait les données chiffrées suivantes : Mobilité Droite passive (en degré°) Gauche passive (en degré°) Antépulsion 180

le n° 20/00020 ARRÊT DU 26 Janvier 2023 APPELANTE : S.A.S. [5] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître GANDON, avocat au barreau d'ANGERS et substituant Maître Gabriel

2024, par Madame Manon SURCIN, en qualité de Juge des contentieux de la protection, assistée lors des débats par Madame Louise MULLER, greffière placée, et lors de la mise à disposition de Madame Gabrielle