DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 MAI 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Geneviève

zonen nvocc services que sur le pourvoi provoqué de la société Kertainer : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société La Perdrix a chargé la société Mazinter d'acheminer des marchandises de Gennevilliers

DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 MAI 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Geneviève

galeries réunies, dont le siège est ..., ayant magasin ..., en cassation d'un jugement rendu le 24 avril 1991 par le conseil de prud'hommes de Tarbes (section commerce), au profit : 1 / de Mme Geneviève

Michèle Y..., demeurant 3, place de la Croûte, 50200 Coutances, en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1993 par la cour d'appel de Caen (1e chambre civile et commerciale), au profit de Mme Geneviève

tribunal administratif de Besançon a rejeté sa demande en décharge des compléments d'impôt sur le revenu auxquels il a été assujetti au titre des années 1978 et 1979 dans les rôles de la commune de Geneville

La cour était composée de : madame Geneviève TOUVIER, présidente, madame Virginie BROT, conseillère, madame Catherine OUVREL, conseillère, qui en ont délibéré.

Geneviève Y... épouse C... ès qualités d'héritièrs de Emile Y... ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du huit Août deux mille un par Monsieur

Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 05 Février 2008.

Signé par Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente et Madame Geneviève JAUFFRES, greffière auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Ordonnance n° 7 --------------------------- 21 Janvier 2016 --------------------------- RG no15/ 00089 --------------------------- Rodolphe X..., Caroline Marie-Geneviève Michèle Z... divorcée X..

L'Union locale des syndicats CGT de Gennevilliers & Villeneuve-la-Garenne, intervenue volontairement à l'instance, a sollicité la condamnation de la société Calberson Ile-de-France à lui payer la somme

L'Union locale des syndicats CGT de Gennevilliers & Villeneuve-la-Garenne, intervenue volontairement à l'instance, a sollicité la condamnation de la société Calberson Ile-de-France à lui payer la somme

L'Union locale des syndicats CGT de Gennevilliers & Villeneuve-la-Garenne, intervenue volontairement à l'instance, a sollicité la condamnation de la société Calberson Ile-de-France à lui payer la somme

Signé par Mme Brigitte VANNIER, Présidente et Madame Geneviève JAUFFRES, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

- signé par Madame Geneviève LAMBLING, Présidente et par Madame Corinne de SAINTE MARÉVILLE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

TRIBUNAL de PROXIMITE d’ARCACHON [Adresse 10] [Localité 3] MINUTE: N° RG 24/00171 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZHFO [D] [J], [A] [J], [C] [J] C/ [E] [H] NEE [F], [B] [H] - Expéditions

VU LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE AMPLIATIF PRESENTES POUR LA DAME F..., NEE X... AGNES DEMEURANT ... A ORLEANS LOIRET , LA DAME Y..., NEE X..., DEMEURANT ...

Sa déclaration sur l'honneur mentionne un patrimoine immobilier constitué par la copropriété d'un quart d'un immeuble, sis à Gennevilliers, estimé entre 3000 et 4000 euros.

CASSATION SUR LE POURVOI DE LA DAME X..., NEE Y...