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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
68fb978511af6ba0065f430e
23 octobre 2025
APPELANT Monsieur le docteur [N] [M], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Jean-François JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté
Chambre 04
69f23f25cdc6046d47fc38be
1 juillet 2025
Gilles BENHAMOU Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI En présence de M. Adrien JOURDAIN, substitut de Mme le Procureure, Lors des débats : M.
Chambre 3-2
680b1f9c4d571f8833669270
24 avril 2025
Me Florent LADOUCE Me Gilles CHATENET Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal de Commerce de NICE en date du 17 Septembre 2020 enregistrée au répertoire général
68df5f1538ac3a658931dddb
2 octobre 2025
Gilles PACAUD, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
67ef71648d5c08d4a262e5f2
3 avril 2025
APPELANTE Madame [D] [T] épouse [B] née le 19 décembre 1956 à [Localité 11] (Maroc), demeurant [Adresse 7] représentée par Me Jean-François JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS
7ème chambre
69e99a92cdc6046d473628f4
7 janvier 2025
Lionel JOURDAIN, juge M.
69f3974fcdc6046d47206157
10 juillet 2025
Gilles BENHAMOU M. Luc DOUTRELANT Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI En présence de M. Adrien JOURDAIN, substitut de Mme le Procureure, Lors des débats : M.
Trib. de Commerce
69f3ae19cdc6046d4722135e
3 juillet 2025
Gilles BENHAMOU M. Luc DOUTRELANT Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI En présence de M. Adrien JOURDAIN substitut de Mme le Procureure, Lors des débats : M.
SOINS PSYCHIATRIQUES
62f1f89d699dc905d4ce9819
3 août 2022
[H] [Y] né le 22 Octobre 1994 EPSM DE L'AGGLOMERATION LILLOISE - HÖPITAL [3] [Adresse 1] [Localité 2], non comparant, représenté par Me Marie JOURDAIN, avocat au barreau de DOUAI MINISTÈRE
679336bbcc9763289b7251a6
23 janvier 2025
Gilles PACAUD, Président, et Mme Angélique NETO, conseillère, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : M.
69f3ab96cdc6046d4721e613
69f3adf4cdc6046d4722110d
Gilles BENHAMOU M. Luc DOUTRELANT Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI En présence de M.
69f4d180cdc6046d4739737e
Gilles BENHAMOU Greffier, lors des débats : M. Benoit KERKACHE, Greffier En présence de M.
6708bff8445a086e2bceda83
10 octobre 2024
APPELANT Monsieur [P] [D] Médecin demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jean-François JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assisté
2ème Chambre
DTA_1903250_20221114
14 novembre 2022
Gilles Greffier et à la commune de Présilly.
Cour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acd1
22 janvier 2008
- Prononce la nullité des promesses unilatérales de vente en date des 10 mars 2004 et 10 avril 2004 portant sur deux immeubles situés à GILETTE et à PEONE.
civ1
613723cfcd5801467740e758
6 novembre 2001
Jean Jourden, défendeurs à la cassation ; La SCI Le Régina, MM. Thierry Collet et Gilles F... ès qualités, et M.
3e Chambre B
6162fde33ebbdffcbea6a991
12 avril 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gilles ELLEOUET, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
69eb86a5cdc6046d4763accf
1 avril 2025
Lionel JOURDAIN, juge prononcée publiquement par M. Bernard NEUVIALE, président M. Jean-Michel TREHET, juge M.
69f246e5cdc6046d47000430
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