CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

840 résultats pour « Grignard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème chambre 2ème section

6654cf67f31ecb9d932752c4

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

LAGUS [Adresse 3] [Localité 4] défaillante non constituée MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Madame GRENARD, Vice-présidente assistée d’Audrey BABA, Greffière Vu les articles 384, 394 et suivants et

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6654cf6cf31ecb9d932753d7

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

GAMBETTA PROMOTION [Adresse 3] [Localité 2] défaillante non constituée MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Madame GRENARD, Vice-présidente assistée d’Audrey BABA, Greffière Vu les articles 384, 394 et

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

65ce64fe0596c9bad004f3f4

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Madame [C] [M] venant aux droits de [C] [W] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Manuel QUESNOT-FILIPPI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0205 MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Madame GRENARD

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

65ce64ff0596c9bad004f3fa

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Adresse 5] [Localité 4] représentée par Maître Claude VAILLANT de la SCP VAILLANT ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #P0257 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame GRENARD

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

65ce65050596c9bad004f47c

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

BIGNON LEBRAY, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #P0370, ainsi que Maître Delphine NOWAK, avocat au barreau de Lille, avocat plaidant MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame GRENARD

Source officielle
CC

comm

6079d3f49ba5988459c59ee1

Cassation

29 avril 2003

29 avril 2003

X... ayant été mis en redressement judiciaire le 12 novembre 1997, le trésorier de Grignan a déclaré à titre provisionnel une créance de 150 000 francs correspondant à une imposition ; que, celle-ci ayant

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038163548

—

19 novembre 2018

19 novembre 2018

UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU SITE DE GRIGNAN

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;SCREENINGPANEL;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-45223

Admin. suprême

31 juillet 1996

31 juillet 1996

s211D6B00 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; line-height:normal; widows:0; orphans:0; font-size:8.5pt } .sBB9EE52A { font-family:Arial }           En l'affaire Grignano

Source officielle
TJ

J.L.D.

65849124e41137cbf9fc8330

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

personne de son choix) et l'avoir informé des possibilités et des délais de recours contre toutes décisions le concernant ; En l'absence du procureur de la République avisé ; Après avoir entendu Maître GRIGNARD

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041664187

—

15 octobre 2019

15 octobre 2019

UN AVENANT N°3 A L’ACCORD D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 10 NOVEMBRE 2015 - SITE DE GRIGNAN

Source officielle
CC

soc

613721bbcd580146773f6a62

Cassation

21 mai 1992

21 mai 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Denise X..., résidence La Grognarde, bâtiment E, 2, square Bertier, Marseille

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041840337

—

27 janvier 2020

27 janvier 2020

UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR UNE PERIODE INFERIEURE A L’ANNEE AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE MONTELIMAR - SITE DE GRIGNAN PDC (Service Distribution

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67f0242202fc178212f7e276

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

AXA FRANCE IARD, assureur de la société SMAC 313 Terrasses de l’Arche 92000 NANTERRE défaillante, non représentée MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Nadja GRENARD, Vice-présidente assistée de Madame

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2202114_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 avril 2022, le centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Rennes Pontchaillou, représenté par Me Aurélie Grenard, avocate de la

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67115594aa7e95fd3fcf7ea4

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Signée par Madame Nadja GRENARD, juge de la mise en état, et par Madame Audrey BABA, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire Vu l’ordonnance du juge des

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

678172d66d34da2cbdcda01d

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

SAINT GOBAIN GLASS FRANCE [Adresse 4] [Localité 17] Défaillante MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Nadja GRENARD, Vice-présidente assistée de Audrey BABA, Greffière DEBATS A l’audience du 28 novembre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fda08f5e36ae04b83638f96

Appel

10 octobre 2019

10 octobre 2019

Le 28 novembre 2008, Grignan Capital Gestion a notifié au groupe majoritaire (consorts [V] et holding Gradel) l'ordre de mouvement correspondant.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

65b8a2d3ca0c5f0008399193

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

TRANSPORTS GALODE PASCAL Représentée par Me Lionel HEBERT, avocat au barreau de RENNES INTIME [B] [T] Représenté par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68681cc04965b5d9df315e80

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Adresse 2] [Localité 7] représentée par Maître Samia DIDI MOULAI de la SELAS CHETIVAUX-SIMON Société d’Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C0675 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Nadja GRENARD

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6877eeb0fd93c2d1757f5113

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Signée par Madame Nadja GRENARD, juge de la mise en état, et par Madame Lénaig BLANCHO, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle

Page 6 sur 42

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC120 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL VERNADE GRIGNARD

SIREN 520730425GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

10/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Parc Eolien de la Vallée des Grignards

SIREN 841336241GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

07/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GRIGNARD SERVICES

SIREN 445368970GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

21/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GRIGNARD PAYSAGES

SIREN 501849392GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

21/06/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

IMMO GRIGNARD

SIREN 788985455GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

25/01/2026

Voir →