LA SEGURANA E, sis [Adresse 2] Grosse délivrée à Me Charles MOUTTET Expédition délivrée à Me Thibault POZZO DI BORGO le l’an deux mil vingt quatre et le vingt quatre Juillet à

TRIDOM MINUTE N° DU 10 Octobre 2024 N° RG 24/02748 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PZU7 Grosse délivrée à Me POZZO DI BORGO Thibault Copie délivrée à S.A.R.L.

[U] c/ [I] MINUTE N° DU 10 Avril 2025 N° RG 24/03979 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QAIN Grosse(s) délivrée(s) à Me Thibault POZZO DI BORGO Expédition(s) délivrée(

E..., C..., Elena, Garro, Grimaldi, Pizzichini, Pozzo di Borgo, Santerelle, Scassau et Tripodi devant le tribunal administratif de Nice et devant le Conseil d'Etat sont rejetées.

.s2EAAAA4F { margin-top:6pt; margin-bottom:6pt; text-align:justify } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt }   INTERIM RESOLUTION DH (97) 265 HUMAN RIGHTS APPLICATION No. 28767/95 DEL POZZO

JUDICIAIRE DE NICE MINUTE (Décision Civile) Service de proximité MINUTE N° DU 02 Octobre 2025 N° RG 25/00980 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QJPZ Grosse délivrée à Me POZZO

4] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE MINUTE (Décision Civile) Service de proximité MINUTE N° DU 02 Octobre 2025 N° RG 25/00978 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QJPV Grosse délivrée à Me POZZO

[Adresse 3] c/ Société BEL AIR MINUTE N° DU 10 Octobre 2024 N° RG 24/02106 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PWLQ Grosse délivrée à Me POZZO DI BORGO Thibault Copie délivrée

DIRECTEUR DEPARTEMENTAL DES FINANCES PUBLIQUES PÖLE GESTIION DES PATRIMOINES MINUTE N° DU 10 Octobre 2024 N° RG 24/02017 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PVRY Grosse délivrée à Me POZZO

Représentée par Me Pierre DEVARENNE de la SELAS DEVARENNE ASSOCIES GRAND EST, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Madame PILON, conseillère, et Madame POZZO

A..., représentée par Me Pozzo di Borgo, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision de retrait de l’attribution de la prime de transition énergétique d'un montant de 4900 euros de l’Agence nationale

[P] ET ASSOCIES (liquid. jud. de Mr [O]) [Adresse 2] [Adresse 3] représentée par Maître Thibault POZZO DI BORGO de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocats au barreau de NICE, avocats

#Rechtsmittel – Gemeinschaftsmarke – Verordnung (EG) Nr. 40/94 – Art. 51 Abs. 1 Buchst. b – Gemeinschaftsbildmarke Pollo Tropical CHICKEN ON THE GRILL – Antrag des Inhabers der nationalen Bildmarke Pollo

LES MUGUETS c/ [R], [B], [X], [R], [R] MINUTE N° DU 10 Avril 2025 N° RG 24/04144 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QAZB Grosse(s) délivrée(s) à Me Thibault POZZO DI BORGO

B..., un permis de construire un complexe de plain-pied intégrant huit chambres et une piscine, sur un terrain situé lieu-dit « Pozzo di Mastri », sur les parcelles cadastrées H 1306, 1307, 1308, 1918,

Jean SIMON, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : POZZO

Par un mémoire en défense, enregistré le 15 juillet 2022, la SARL BET Pozzo di Borgo, représentée par Me Thibaudeau, déclare ne pas s'opposer à la mesure d'expertise sollicitée, sous les réserves et protestations

Par acte délivré les 10 et 12 juillet 2023, la société RC AULNAY 2 a assigné en référé devant le président de ce tribunal la société LOS POLLOS O’PARINOR et la société LOS POLLOS GROUP, aux fins de :

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En outre, le 7 février 2000, il présenta devant le tribunal de Barcellona Pozzo di Gotto une deuxième demande tendant à obtenir la nomination d’un syndic.