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987 résultats pour « epicondylite »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre sociale

68f07da4bfd83326c706381b

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

* * * EXPOSE DU LITIGE Mme [J] [I] a établi le 09/06/2015 une déclaration de maladie professionnelle pour une 'tendinopathie des muscles épicondyliens du coude gauche', dont la date de première

Source officielle

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CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c91a52f3eafe9fcf075e34

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

du coude droit » et une  « tendinopathie des muscles épicondyliens du coude gauche », au titre du tableau n°57 des maladies professionnelles.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

64f816450a9accd9695a423b

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

[P] [C] souffrait d'une épicondylite gauche.

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

627df79b0d41e0057d43e270

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Cette date correspond à un certificat médical de prolongation d'arrêt de travail au titre d'une épicondylite droite 57B.

Source officielle
CC

civ2

613724a9cd5801467741756a

Cassation

22 novembre 2005

22 novembre 2005

notifié le 30 août 2000 à Mme X..., salariée de la société MAJ Saint-Thibault Paris-Est (la société) sa décision de prendre en charge au titre du tableau n° 57 B des maladies professionnelles une épidondylite

Source officielle
CC

civ2

61372448cd58014677414323

Cassation

24 mai 2005

24 mai 2005

X..., salarié de la société Kaiser, en arrêt de travail depuis le 18 janvier 2000, a établi le 12 février 2000 une déclaration de maladie professionnelle pour une "épicondylite droite", accompagnée d'un

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6347abec29ffd2adfff4f1b8

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

[U] [B], ancien salarié de la société [5] en qualité d'inspecteur, accompagnée d'un certificat médical initial du 8 janvier 2019 mentionnant une ' épicondylite droite tableau n°57'.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6a17d4e1cdc6046d473141d8

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

de son état de santé avec retour à l'état antérieur, - une tendinopathie chronique de l'épaule droite du 5 juin 2021, consolidée au 27/10/2023 avec attribution d'un taux d'IPP de 9 %, - une épicondylite

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

6360c5333c369c7f74996d17

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Après instruction, la caisse a, par décision du 12 avril 2018, pris en charge au titre de la législation sur les risques professionnels la tendinopathie des muscles épicondyliens du coude gauche inscrite

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6879d5ec2db7cac9e5eb48cc

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Il a complété le 22 août 2022 une déclaration de maladie professionnelle pour épicondylite, sur la base d'un certificat médical initial du Dr [W] du 13 mai 2022, mentionnant la pathologie suivante : «

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697c575bcdc6046d4738ac09

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[X] [C], chirurgien orthopédique à la clinique Notre Dame à Vire, diagnostiquant une “épicondylite droite” et prescrivant un arrêt de travail jusqu’au 9 novembre 2020.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6785ff9988a2258b37c9d743

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

A l'époque, il avait une épicondylite droite.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67ef6aeb66129746fdd69c27

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Le docteur [S] rapporte que la force musculaire est normale et symétrique ; qu'il n'y a pas de déficit neurologique ; qu'il n'est pas mentionné que l'épicondylite a récidivé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f4b

Appel

16 juillet 2021

16 juillet 2021

latérale du coude droit, relevant du tableau 57B des maladies professionnelles, * une épicondylite latérale du coude gauche, relevant du tableau 57B des maladies professionnelles, * une épitrochléite

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65a8d6f5e12c85000874b0ba

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

de PARIS EXPOSÉ DU LITIGE Le 12 avril 2014, Mme [Y] [W], alors salariée de la société [6] en tant qu'agent de conditionnement, a déclaré deux maladies professionnelles : une 'épicondylite

Source officielle
CC

civ2

61372485cd580146774162a9

Cassation

9 février 2006

9 février 2006

Robert X..., salarié de la société International Paper, a déclaré, le 21 juin 1999, être atteint d'une épicondylite du coude droit (tableau n° 57 des maladies professionnelles) en produisant un certificat

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C201041

Cassation

19 octobre 2023

19 octobre 2023

de BAR LE DUC du 2 décembre 2019 (RG n° 19/001996) ayant déclaré irrecevable le recours formé par l'assurée visant à constater le taux d'incapacité retenu au titre d'une tendinopathie des muscles épicondyliens

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201443

Cassation

29 novembre 2018

29 novembre 2018

"épicondylite du coude droit confirmé par échographie probablement secondaire à des mouvements répétés au travail, trouble aggravant la lésion de l'épaule et du poignet droit".

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f269c7cdc6046d47029e61

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

de la société [1] (l’employeur) en qualité de fraiseur, a adressé à la caisse primaire d’assurance maladie de [Localité 5] (la caisse) une déclaration de maladie professionnelle mentionnant une “épicondylite

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6622b42dc91e3bdd7a88c1da

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

Le 22 mai 2018, [O] [I] a souscrit une déclaration de maladie professionnelle faisant référence à une épicondylite du coude droit.

Source officielle