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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DTA_2309084_20240729
29 juillet 2024
29 juillet 2024
Ces manquements techniques fautifs, à l'origine de douleurs invalidantes pour le requérant puis de la rupture du matériel d'ostéosynthèse, ont entraîné une reprise chirurgicale en urgence de remplacement
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2500074_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
2023 d'un accident de trajet lui ayant occasionné une fracture de l'humérus gauche ; - il a été opéré le 6 janvier 2023 au CHU de Caen pour la réduction de sa fracture de l'humérus gauche et une ostéosynthèse
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2300831_20230222
22 février 2023
22 février 2023
En deuxième lieu, il résulte de l'instruction que les éléments de fixation utilisés pour l'ostéosynthèse pratiquée pour réparer la fracture de la mandibule de M.
Source officielle2ème chambre sociale
69d89e1ccdc6046d47bccc04
9 avril 2026
9 avril 2026
Fracture tibia fibula droite ostéosynthèse malléolaire interne par brochage haubanage et deux vis de syndosmodèse. Ablation des vis 24/08/2021. Ablation des broches malléole interne 15/03/2022.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2203954_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Une ostéosynthèse par clou gamma a été pratiquée.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10026
25 janvier 2017
25 janvier 2017
Orthopedics doit être retenu pour 17 941,87 € HT, y compris les produits d'osthéosynthèse du CHU de [Localité 1].
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2100625_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
B a été pris en charge par le Centre Hospitalier (CH) de Bastia où il a été réalisé, le lendemain, une réduction de la fracture par ostéosynthèse.
Source officielleChambre 4-8
643e350483146e04f531eafe
14 avril 2023
14 avril 2023
Pour retenir un taux d'incapacité permanente partielle de 0%, le médecin conseil a indiqué que Mme [F] présentait 'des séquelles non indemnisables d'une fracture pertrochantérienne du fémur droit ostéosynthétisée
Source officielle7ème Chambre
DTA_2009287_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Le chirurgien a réalisé une réduction et une ostéosynthèse par double embrochage centromédullaire du péroné à foyer fermé et un vissage malléolaire médial par une seule vis.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2003577_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
l'article D. 1142-1 du même code, en raison l'infection nosocomiale qu'il a contractée au décours de l'intervention chirurgicale réalisée le 30 juin 2017 consistant en une ablation du matériel d'ostéosynthèse
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104399_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
B au cours de sa prise en charge, à l'origine d'un taux de déficit fonctionnel permanent de 10 % ; - à la suite de l'ostéosynthèse du poignet gauche par broche et plaque subie le 16 décembre 2012 au
Source officielle5ème Chambre
DTA_1804538_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Il a alors été admis au sein du centre hospitalier de Périgueux et a subi le même jour une ostéosynthèse de la cheville droite par neuf vis et trois broches.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
627ca6834781dc057dee7922
9 mai 2022
9 mai 2022
sensation de dérobement intermittent, algies rotuliennes, limitation de l'accroupissement et agenouillement. impossible après prothèse de genou droite pour arthrose fémoropatellaire compliquant une ostéosynthèse
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302411_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
B... a été opéré d’une d’ostéosynthèse et d’une greffe osseuse dans cet établissement. 2.
Source officielleCour d'Appel
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2 octobre 2007
2 octobre 2007
intra-parenchymateux temporo-pariétal droit, pneumencéphalie temporale gauche, œ dème diffus et effacement des citernes et fracture de la base du crâne ; -une facture du fémur gauche, traitée par ostéosynthèse
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2205798_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
dans les escaliers elle s'est rendue le 13 octobre 2018 au Centre Hospitalier Intercommunal de Draguignan qui a diagnostiqué une fracture sous capitale déplacée de la tête humérale droite ; -une ostéosynthèse
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX02705_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Après le retrait du matériel d'ostéosynthèse, il a été constaté une inégalité des membres inférieurs avec une rotation de la cheville, ce qui a justifié une nouvelle intervention d'ostéotomie de correction
Source officielle8ème chambre
DTA_2000666_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Elle soutient que : - le centre hospitalier intercommunal des Alpes du Sud a commis une faute en réalisant une ostéosynthèse par embrochage alors qu'une ostéosynthèse par plaque antérieure aurait dû
Source officielle7ème chambre
DTA_2400269_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Elle a subi le 31 mai 2016 une ostéosynthèse à l’hôpital Sainte-Marguerite relevant de l’AP-HM.
Source officielleJuge des référés
ORCA_26BX00965_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Le 19 janvier 2015, elle y a subi une intervention chirurgicale d’ostéosynthèse par enclouage centromédullaire avec verrouillage distal pour réduire sa fracture.
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