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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 1
61631f4d8007cf6451ddcc8e
18 janvier 2012
18 janvier 2012
[U] [N] ET [D] [J] ès qualités de mandataire judiciaire et de commissaire à l'exécution du plan de Mme [W] Epouse [F] Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par la SELARL Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e621
8 septembre 2011
8 septembre 2011
représentée par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour assistée de Me Nathalie PELLETIER, avocat au barreau de DUNKERQUE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 11/ 00130 du
Source officielle4ème chambre
DTA_2300596_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
la présente décision, qui n'implique pas la délivrance du titre de séjour sollicité, il y seulement lieu d'enjoindre au préfet de l'Hérault de réexaminer la demande de Mme B après avoir procédé à la saisine
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ec4
20 janvier 2015
20 janvier 2015
Eric C..., architecte, avec mission de se prononcer sur l'existence de désordres portant sur l'isolation des rencontres entre les madriers, le recalage de la cloison du séjour, l'isolation des portes et
Source officielleChambre des Référés
68e55fc40e2901d10fa3ce5a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
par son syndic en exercice, le cabinet A2BCD, ayant son siège social [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de son représenant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Eric
Source officielleCh 9 (référés)
67ed988fda9e15c513200c23
2 avril 2025
2 avril 2025
Localité 7] _____________________________________________________________ ORDONNANCE DE REFERE du DEUX AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ _____________________________________________________________ Nous, ERIC
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ésentée par Me Guillaume ROLAND, avocat au barreau de PARISc/DEFENDERESSE
69de92a8cdc6046d473d064d
2 avril 2026
2 avril 2026
DU RHONE [Adresse 5] [Localité 4] non comparante, ni représentée DÉBATS : À l'audience publique du 06 Janvier 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 8
68e97c543ea43407b913100c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
MAAF ASSURANCES, assureur de Madame [T], dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Eric-gilbert LANEELLE de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocats au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 326
Source officielle1ère chambre civile A
695e2bad75782d5f060fbde1
6 janvier 2026
6 janvier 2026
ROOSEVELT IMMOBILIER [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Eric POUDEROUX, avocat au barreau de LYON, toque : 520 INTIMES : M.
Source officielleTrib. de Commerce
69a5274fcdc6046d47374e06
1 avril 2025
1 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA JUGEMENT DU 01/04/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024F568 Demandeur (s) : Saisine d'office Défendeur (s) : Monsieur [E] [H] [Adresse 1] [Localité 1
Source officielleChambre civile TGI
64437d4c823e6dd0f8bf819f
21 avril 2023
21 avril 2023
EXPRO, JCP DE ST PIERRE en date du 30 avril 2021 suivant déclaration d'appel en date du 17 juin 2021 RG n° 21/00081 APPELANT : Monsieur [L] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Eric
Source officielleChambre Etrangers/HSC
62e8bea34f6d33e2e97f0a5e
29 juillet 2022
29 juillet 2022
, délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur les articles L.741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Eric
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
668838e9342d338c20d31000
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 1] non comparante, ni représentée DÉBATS : À l'audience publique du 11 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE
678809a1c21c0e53e7907670
14 janvier 2025
14 janvier 2025
pouvoir régulier DÉBATS : À l'audience publique du 29 Octobre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : MEO Hélène, Première Vice-Présidente Assesseurs : VERNIER Eric
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68716095d395d6ba9f2a681b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Eric Moulinneuf, assesseur du collège salarié M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
685482cbf58c06bf6013c56e
3 avril 2025
3 avril 2025
POLE SOCIAL JUGEMENT DU 03 AVRIL 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président Christophe THOUY, Juge Assesseurs Valérie ARNAC, Collège employeur du régime général Eric
Source officielleChambre Etrangers/HSC
671b35ad2edfb0b58c05f042
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Présidente de Chambre à la cour d'appel de RENNES, déléguée par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Eric
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65aa2d9f009f81000890db7c
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Françoise DELAUNAY, Greffier, lors des débats et lors du prononcé Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [O] [M] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Eric
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
661829634e82250580d220c4
11 avril 2024
11 avril 2024
S.A.S. [8] [Adresse 4] [Localité 3] non comparante, ni représentée DÉBATS : À l'audience publique du 17 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
661829664e82250580d221c7
11 avril 2024
11 avril 2024
S.A.S. [8] [Adresse 4] [Localité 3] non comparante, ni représentée DÉBATS : À l'audience publique du 17 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric
Source officiellePage 60 sur 220