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8 557 résultats pour « Thierry DOU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd9093b

Appel

15 juillet 2013

15 juillet 2013

, Président de Chambre, Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT, Conseiller, qui en ont délibéré, Thierry DRACK, Premier Président, ayant présenté son rapport.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2012722_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Par un mémoire, enregistré le 1er décembre 2022, les sociétés Thierry Naberes-Architectes, Electricité Thermique Ingénierie Service (ETHIS), et FGEco, représentées par Me Hamon, demandent au juge des référés

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2307776_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2500109_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

651d0349fe8d588318c1b040

Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

PIRIOU METZ NICOLAS, Plaidant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 255 APPELANTE ET Monsieur [X] [M] [G] [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Maître Nathalie LANGLOIS-THIEFFRY

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6032005912d67538815967c1

Appel

18 mai 2018

18 mai 2018

son siège au [Adresse 1] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée sur l'audience par Me Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d77

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Les époux A...ont fait attraire en la cause Thierry Z...ès qualités de liquidateur amiable de l'EURL Melting Bat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c901bd3db21cbdd86f83

Appel

23 juin 2004

23 juin 2004

COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème Chambre Sociale cabinet B PRUD'HOMMES ARRÊT DU 23 JUIN 2004 RG :03/03293 JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE CHATEAU THIERRY EN DATE DU 30 Juin 2003 PARTIES EN CAUSE : APPELANT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c903bd3db21cbdd87023

Appel

21 janvier 2004

21 janvier 2004

Thierry X... Y... G... Nathalie Né le 26 Juillet 1982 à AMIENS (80) H... I... De Michel et de PHILIPPE Anne Marie épouse E...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01916

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

Thierry Y..., président du directoire, et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2506381_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Par un mémoire enregistré le 26 janvier 2026, la commune de Grenoble demande au tribunal de donner acte aux requérantes de leur désistement et de rejeter la demande de condamnation au titre des frais d

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93be8

Appel

19 mai 2017

19 mai 2017

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Dominique DOS REIS, Présidente de chambre M.

Source officielle
CC

civ1

61372106cd580146773f05e5

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

Bernard, Massip, Grégoire, Lesec, Kuhnmunch, Fouret, Thierry, Averseng, Pinochet, Lemontey, conseillers, Mme Z..., M. Savatier, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93ee0

Appel

2 février 2018

2 février 2018

Représentée par Me Thierry A..., avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 245 Madame Noêlle B... née le [...]       

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101027

Cassation

30 septembre 2015

30 septembre 2015

vices affectant l'immeuble vendu n'avait pas été déposé et que le principe même d'une créance n'était pas établi de façon certaine ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'elle avait retenu l'existence d'un dol

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6711fb117603bf88a1884d71

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

DE DESSAISISSEMENT N° RG 24/02565 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WYF5 Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 17 Octobre 2024 Thierry

Source officielle
CA

25e chambre MEE commune

652f79bcb053208318995d15

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

DESSAISISSEMENT N° RG 23/02199 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V75S Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la 25e chambre MEE commune de la cour d'appel de Versailles du 10 octobre 2023 Thierry

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ac590fcdc6046d47dadf60

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Thierry CHINAPPI Mme Olivia COTHIER MAUGER Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69aca114cdc6046d47e1b457

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Thierry CHINAPPI Mme Olivia COTHIER MAUGER Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel

Source officielle
TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69e44780cdc6046d47c04ea4

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

/[Localité 4] Me Philippe L'HOSTIS (ALTIS)/[Localité 4] SCP DISDET & ASSOCIES SCP DISDET & ASSOCIES Me Franck LENZI (SELARL LENZI & ASSOCIES)/[Localité 4] Président : Florence DUPRAT Juges : Thierry LAMOUR

Source officielle

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