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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd9093b
15 juillet 2013
, Président de Chambre, Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT, Conseiller, qui en ont délibéré, Thierry DRACK, Premier Président, ayant présenté son rapport.
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2012722_20221216
16 décembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 1er décembre 2022, les sociétés Thierry Naberes-Architectes, Electricité Thermique Ingénierie Service (ETHIS), et FGEco, représentées par Me Hamon, demandent au juge des référés
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2307776_20231205
5 décembre 2023
Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
ORTA_2500109_20250108
8 janvier 2025
1re chambre 2e section
651d0349fe8d588318c1b040
2 octobre 2023
PIRIOU METZ NICOLAS, Plaidant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 255 APPELANTE ET Monsieur [X] [M] [G] [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Maître Nathalie LANGLOIS-THIEFFRY
Pôle 4 - Chambre 1
6032005912d67538815967c1
18 mai 2018
son siège au [Adresse 1] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée sur l'audience par Me Thierry
6253cd4bbd3db21cbdd92d77
20 janvier 2016
Les époux A...ont fait attraire en la cause Thierry Z...ès qualités de liquidateur amiable de l'EURL Melting Bat.
6253c901bd3db21cbdd86f83
23 juin 2004
COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème Chambre Sociale cabinet B PRUD'HOMMES ARRÊT DU 23 JUIN 2004 RG :03/03293 JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE CHATEAU THIERRY EN DATE DU 30 Juin 2003 PARTIES EN CAUSE : APPELANT
6253c903bd3db21cbdd87023
21 janvier 2004
Thierry X... Y... G... Nathalie Né le 26 Juillet 1982 à AMIENS (80) H... I... De Michel et de PHILIPPE Anne Marie épouse E...
soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01916
26 septembre 2012
Thierry Y..., président du directoire, et M.
ORTA_2506381_20260506
6 mai 2026
Par un mémoire enregistré le 26 janvier 2026, la commune de Grenoble demande au tribunal de donner acte aux requérantes de leur désistement et de rejeter la demande de condamnation au titre des frais d
6253cd94bd3db21cbdd93be8
19 mai 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Dominique DOS REIS, Présidente de chambre M.
civ1
61372106cd580146773f05e5
7 juin 1989
Bernard, Massip, Grégoire, Lesec, Kuhnmunch, Fouret, Thierry, Averseng, Pinochet, Lemontey, conseillers, Mme Z..., M. Savatier, conseillers référendaires, M.
6253cda1bd3db21cbdd93ee0
2 février 2018
Représentée par Me Thierry A..., avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 245 Madame Noêlle B... née le [...]
ECLI:FR:CCASS:2015:C101027
30 septembre 2015
vices affectant l'immeuble vendu n'avait pas été déposé et que le principe même d'une créance n'était pas établi de façon certaine ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'elle avait retenu l'existence d'un dol
Chambre sociale 4-1
6711fb117603bf88a1884d71
17 octobre 2024
DE DESSAISISSEMENT N° RG 24/02565 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WYF5 Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 17 Octobre 2024 Thierry
25e chambre MEE commune
652f79bcb053208318995d15
10 octobre 2023
DESSAISISSEMENT N° RG 23/02199 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V75S Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la 25e chambre MEE commune de la cour d'appel de Versailles du 10 octobre 2023 Thierry
PROCEDURE COLLECTIVE
69ac590fcdc6046d47dadf60
3 octobre 2025
Thierry CHINAPPI Mme Olivia COTHIER MAUGER Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel
69aca114cdc6046d47e1b457
Audience première chambre (contentieux général, instruction)
69e44780cdc6046d47c04ea4
13 octobre 2025
/[Localité 4] Me Philippe L'HOSTIS (ALTIS)/[Localité 4] SCP DISDET & ASSOCIES SCP DISDET & ASSOCIES Me Franck LENZI (SELARL LENZI & ASSOCIES)/[Localité 4] Président : Florence DUPRAT Juges : Thierry LAMOUR
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