Les consorts [N]/[S] font encore valoir que les prestations suivantes n'ont pas été réalisées : - L'escalier d'accès à la terrasse - L'escalier d'accès au sous-sol - Les réseaux sous le porte à faux

d'accès au parking, une dalle à l'est de l'escalier du parking et sous un escalier situé au droit des locaux de la police municipale et au niveau d'un regard de relevage d'eaux pluviales.

Y... a été victime d'une chute, alors qu'il pratiquait l'alpinisme avec M. X..., qui devait l'assurer en étant encordé ; qu'ayant été grièvement blessé, M.

D a été admis au CHU de Toulouse pour des délires et hallucinations.

unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Nîmes, 10 mai 2011), qu'invité par les enfants des époux X... à se baigner dans la piscine de leur propriété, Rolland Y..., alors âgé de 17 ans, a escaladé

Réserve n°43 : non-conformité de l’épaisseur de la demi-cloison séparant l’escalier Monsieur [P] [Z] et Madame [V] [G] se plaignent d’une cloison qui est destinée à sécuriser l’escalier qui présente

[T] peut monter au premier étage grâce aux rampes qu'il a fait installer dans l'escalier ; M.

Le certificat médical initial daté du jour de l’accident mentionnait l’existence « d’une chute sur la hanche droite , douleurs bassin, genou droit, contracture épaule droite » .

L’intéressé se plaint de la chute de feuilles mortes principalement sur sa toiture.

hors de la pièce où il enseigne aux élèves qui lui sont confiés, de certains aspects de la surveillance de l'ensemble des élèves de l'école, lors des mouvements des dits élèves dans les couloirs, escaliers

ARRIERE DES ROUES ARRIERES DE LA VOITURE ARRETEE, MONTRE QUE LE DEMANDEUR ROULAIT LENTEMENT ET BIEN A SA DROITE, ET QUE LES FAITS AINSI CONSTATES CARACTERISENT LA FAUTE UNIQUE DE LA VICTIME DONT LA CHUTE

[O] [M] a déclaré un accident du travail le 8 août 2016 décrivant les circonstances suivantes : « s'est mal reçu en sautant sur le sol après avoir escaladé le portail de l'établissement » ; que la société

lors de la fixation du distributeur au sein de l'entreprise [11]; que le distributeur ayant basculé vers l'avant, il n'a pu éviter cette chute du distributeur compte tenu du poids de l'ouvrage; qu'il

précédente chute survenue en 1995, il avait souffert d'un traumatisme crânien avec perte de connaissance et d'un traumatisme du rachis thoracique.

C’est alors qu’il perdit l’équilibre, fit une chute dans le canal et se noya. 5.

vent ou le choc d'un élément renversé ou projeté par le vent » ; qu'en l'espèce, la Cour constate que le sinistre au titre duquel l'assuré a demandé le paiement d'une provision avait été causé par la chute

La société Ecurie [XL] [W] s'oppose à la mise en jeu de sa responsabilité et se prévalant de l'expertise selon laquelle l'accident de la jument Escada du Vignole relève d'un aléa.

D a fait une chute d'environ cinq mètres depuis la fenêtre de sa chambre du foyer " Le Salvaret ", géré par la Fondation Patronage Saint Pierre Actes, au sein duquel il était placé.

Dans le cadre de cet incident, le proche des requérants fit une chute dans le canal et décéda.

notamment : - déclaré [V] [C] coupable des faits de violences aggravées par deux circonstances suivie d'une incapacité n'excédant pas 8 jours, en l'espèce en poussant sa conjointe enceinte dans les escaliers