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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
6349000263d497adffda40fc
13 octobre 2022
exercice, domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 2] Le TREIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Jean-Luc PROUZAT, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Audrey
Chambre 22 / Proxi fond
68f132dd88dcb0e97e8f97e1
6 octobre 2025
LES PASSEURS-ART VIVANT Le : JUGEMENT DE DESISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Audience publique du 06 Octobre 2025 Sous la présidence de Madame Marie DE LESSEPS, juge des
68f132e288dcb0e97e8f98e2
[W] Le : JUGEMENT DE DESISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Audience publique du 06 Octobre 2025 Sous la présidence de Madame Marie DE LESSEPS, juge des contentieux de la
2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7d7c42a2105dbc59b9c
13 juillet 2023
DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Paule POIREL, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey
669b5307a3418ee2ae72d160
19 juillet 2024
Représentant : Me Denis BERTRAND, avocat au barreau de MONTPELLIER Le DIX NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Danielle DEMONT, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey
Pôle 5 - Chambre 11
69d8934acdc6046d47bbe15d
9 avril 2026
TECOS Agissant en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau
6879d85965b5a3ab8ca54e83
17 juillet 2025
DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey
65a0ef475bbe450008b2cfb5
11 janvier 2024
Localité 7] AUTRE PARTIE : Association AGS DE TOULOUSE CGEA [Adresse 1] [Localité 5] Le ONZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Danielle DEMONT, président de chambre, assistée de Audrey
1ère chambre
680b1a552364a383b77474c0
24 avril 2025
Mme Nadège Rodrigues, greffière, lors des débats, et Mme Audrey Bachimont, greffière, lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience publique du 11 mars 2025, où l'affaire a été mise en délibéré au
6ème chambre 2ème section
678172db6d34da2cbdcda0aa
10 janvier 2025
* Aux termes de ses conclusions d'incident notifiées par RPVA le 10 mai 2023, la MAF en qualité d’assureur de la SCP Otton-Sanchez sollicite de voir : déclarer la SCI Isaure irrecevable en ses demandes
REFERES CONSTRUCTION
68e7a4e8033cf481c39a2d60
8 octobre 2025
copie exécutoire à Me Audrey ADJIMI Me Armelle BOUTY 2 copies service des expertises 1 copie dossier délivrées le : Envoi par Comci à Me Audrey ADJIMI Me Armelle BOUTY FAITS, PROCEDURE
6618cf137935f50008be43cd
11 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Delphine Duprat, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière
6668902d6e764f07389f628d
25 avril 2024
Les fonds ont été débloqués le 1 mars 2020.
1ère ch. - Sect.4
69851e28cdc6046d471c2868
6 janvier 2026
Par acte de commissaire de justice du 31 mars 2025, la SAS KITCHEN DECO a fait signifier à personne à Mme [C] [J] ladite ordonnance.
Référés
675a130d3bace64ddb46be22
11 octobre 2024
[E] [U], demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Marie-Elodie ROCA de l’AARPI LAUNOIS-ROCA, avocats au barreau de TOULOUSE Mme [B] [N], demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Marie-Elodie
PCP JTJ proxi fond
6706c996f1d01e3c86f08495
29 avril 2024
[K] [Y] [O] (GERANT) COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean CORBU, Vice-président, statuant en juge unique assisté de Audrey BELTOU, Greffier, DATE DES DÉBATS Audience publique du 05 mars 2024 JUGEMENT contradictoire
670426848d5cd4a875912595
4 octobre 2024
non comparant, ni représenté Monsieur [I] [V], demeurant [Adresse 1] - [Localité 7] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Frédéric GICQUEL, Juge, statuant en juge unique assisté de Audrey
3ème Ch.section B
670428e38d5cd4a87591bb85
extrait à la [8] 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Monsieur [K] [W] né le [Date naissance 2] 1995 à [Localité 11], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Audrey
6a0cb021cdc6046d473a0a2e
19 mai 2026
par Pascale DEMARTINI, Vice-présidente assistée de Audrey BELTOU, Greffier Décision du 19 mai 2026 PCP JTJ proxi fond - N° RG 25/03767 - N° Portalis 352J-W-B7J-DAMHC EXPOSE DU LITIGE M.
3ème chambre
69ea3af4cdc6046d47441f9b
16 avril 2026
Le 28 mars 2019, CANON livre à AUDRIX un échographe APLIO et différents matériels pour un montant de 87 818,02 € HT (l'échographe affichant un prix catalogue de 62 000 € HT) dans les locaux qu' AUDRIX
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