Codes de loi français

Article Annexe

Cette exigence est vérifiée en procédant aux essais spécifiés par les normes ISO 7637-2 (conduction électrique transitoire exclusivement le long des lignes d'alimentation) et ISO 7637-3 (émission électrique transitoire par couplage capacitif et inductif

LEGIARTI000049827483

GIP académique Education et formation tout au long de la vie. GIP académique pour la promotion de la formation des adultes, l'insertion professionnelle et la validation. GIP Agence de développement universitaire Drôme-Ardèche.

Article (suite)

Ne touchez pas aux commandes Lever le bras droit complètement au-dessus de la tête et fermer le poing ou tenir le bâton à l'horizontale, le bras gauche demeurant allongé le long du corps. (***) Vous pouvez consulter les images du pilote à l'adresse suivante

Article Annexe II

régies par l'article 73 de la Constitution comme cela est déjà le cas à La Réunion, un comité Etat-autorité de gestion est mis en place dans les régions concernées pour assurer une concertation étroite entre l'Etat et l'autorité de gestion tout au long

Article Annexe II - II. Maquette 15

Elle mettra aussi l'accent sur le suivi de la personne âgée et le suivi au long cours des patients atteints de pathologies chroniques, tout en insistant sur la place des messages de prévention. 1.2.

LEGIARTI000047281059

Il a pour objectifs de permettre au patient : - de s'impliquer en tant qu'acteur dans son parcours de soins ; Cet accompagnement tout au long du projet de télésurveillance est indispensable pour permettre au patient de s'impliquer dans sa surveillance

LEGIARTI000048431955

En raison du temps long de l'immobilier, lorsque les emprises immobilières actuelles ne sont pas en mesure d'intégrer tout ou partie des augmentations d'effectifs qui arriveront rapidement, de nouvelles prises à bail pourront répondre dans un premier

LEGIARTI000027729516

Dans ce cadre, la Société peut : ― consentir ou faciliter des concours à moyen ou long terme aux entreprises ainsi qu'aux artisans, aux membres des professions libérales et aux associations ; ― effectuer toute intervention de nature à faciliter son activité

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

Par dérogation aux dispositions des premier et quinzième alinéas, la provision pour dépréciation qui résulte éventuellement de l'estimation du portefeuille est soumise au régime fiscal des moins-values à long terme défini au 2 du I de l'article 39 quindecies

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

supérieure de façon durable à au moins deux examens, à 1 g par vingt-quatre heures et par 1, 73m ² de surface corporelle et qui peut justifier un traitement continu ; - une hypertension artérielle permanente nécessitant un traitement médicamenteux au long

Article Annexe II-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 00 > 04

L'établissement sensibilise le stagiaire à la gestion de ce matériel tout au long du parcours de formation.

Article Annexe

La notion de lot devra être clairement définie tout au long du schéma de vie. Références Guide des bonnes pratiques sanitaires CIPA / FFA. Plan de surveillance 1.

Article Annexe I (suite)

- Créer, saisir, retraiter tout texte (court et long) ou des données avec une dextérité professionnelle (courriers, rapports, plaquettes d'informations, formulaires, tableaux...). - Indexer, rechercher des documents avec des mots-clés.

Article Annexe II

engrais, les amendements et les supports de culture ; - à empêcher la stagnation prolongée sur les sols, le ruissellement en dehors des parcelles d'épandage, une percolation rapide ; - à empêcher l'accumulation dans le sol de substances susceptibles à long

LEGIARTI000029438472

SAINT-MÉDARD-DE-MUSSIDAN DORDOGNE 26 367 24538 SIORAC-EN-PÉRIGORD DORDOGNE 29 658 25204 DOUBS DOUBS 121 242 25307 LES HÔPITAUX-NEUFS DOUBS 17 210 25309 HOUTAUD DOUBS 154 691 25512 LE RUSSEY DOUBS 7 352 25530 SANCEY-LE-LONG

LEGIARTI000027679216

Des moyens en enseignants seront mobilisés à cette fin dès la rentrée 2013 et tout au long de la législature.

Article 787 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 66

Ces pourcentages doivent être respectés tout au long de la durée de l'engagement collectif de conservation.

LEGIARTI000024599214

(gro, lonng, plat...) Ba mwen nouvel-ou. Man las. Ki tan ou ka vini ? Man ka vini lendi. Éti machann lédjim lan yé ? I bò lanméri-a, anfas lapos-la. Kijan tan-la yé ? Solèy ka kléré, tan-la bèl, lapli pé ké tonbé. - A kisa sa ?

Article Annexe 4 (suite)

MD20-1 Est-il possible de fixer à l'arrière d'un car de 8 m de long un porte-skis ou un coffre à skis de 70 cm de profondeur ?