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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2301124_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Il soutient que cette aggravation est liée à l'évolution naturelle de son infirmité et verse aux débats un certificat d'un médecin Oto-Rhino-Laryngologue indiquant qu'il présente " une nette aggravation

Source officielle

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TA

Chambre 1

DTA_2301285_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Pour remettre en cause cette appréciation, le requérant fait valoir qu'il a subi une laryngectomie totale à la suite d'un carcinome du larynx et que son état nécessite un suivi spécialisé en oto-rhino-laryngologie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2303555_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Les symptômes inquiétants ayant persisté, il a été examiné le 8 janvier 2021 par un médecin oto-rhino-laryngologiste qui, après une radiographie et une fibroscopie, a détecté la présence d'un corps étranger

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C202059

Cassation

28 novembre 2019

28 novembre 2019

E..., soit un syndrome oto palato digital.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210715

Cassation

15 décembre 2016

15 décembre 2016

C'est toutefois au vu du certificat médical initial du docteur [T], médecin spécialiste en Oto-Rhino- laryngologie qui mentionne l'existence d'une « surdité de perception bilatérale par

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2201473_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

En outre, il produit un justificatif de rendez-vous à venir chez un médecin spécialiste oto-rhino-laryngologiste.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100942

Cassation

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Y..., médecin oto-rhino-laryngologiste, dont la responsabilité a été irrévocablement retenue ; qu'il a sollicité la réparation de ses préjudices et, notamment, du préjudice lié à l'assistance d'une tierce

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01290_20260204

Admin. Appel

4 février 2026

4 février 2026

Compte tenu de cette évaluation et des difficultés rencontrées sur le plan ophtalmologique et oto-rhino-laryngologique de M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2010318_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

En l'espèce, le centre hospitalier Edouard Toulouse a sollicité l'expertise médicale de deux médecins agréés dans la spécialité psychiatrie et oto-rhino-laryngologie (ORL).

Source officielle
TA

9ème chambre, JU

DTA_1911116_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Mme A B, alors étudiante en troisième année de médecine, a effectué un stage du 18 septembre au 31 décembre 2017 au sein du service oto-rhino-laryngologie du centre hospitalier intercommunal (CHI) de Villeneuve-Saint-Georges

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1901227_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Après avoir diagnostiqué un lipome, le docteur A, oto-rhino-laryngologiste (ORL), a réalisé une exérèse sous anesthésie locale dans les locaux de l'établissement et fermé la plaie par trois points totaux

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24TL02413_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

S’il ressort des éléments fournis par l’Office français de l’immigration et de l’intégration en première instance que les possibilités de suivi spécialisé en oto-rhino-laryngologie sont référencées à Tbilissi

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT02215_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

L'intéressée a produit une convocation datée du 27 avril 2022 pour une consultation au service oto-rhino-laryngologique (ORL) du centre hospitalier universitaire de Nantes fixée au 19 mai suivant ainsi

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA01201_20230707

Admin. Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

anciennes juridictions des pensions militaires d'invalidité : pour décider que la demande d'aggravation n'était pas justifiée, le tribunal administratif de Nice s'est appuyé sur le rapport de l'expert oto-rhino-laryngologue

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01987_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

30 juin 2023

Il est constant que l'état de santé de la jeune A nécessite une prise en charge multidisciplinaire en neuropsychologie, orthopédie, oto-rhino-laryngologie, orthophonie et kinésithérapie sur le long terme

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01988_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

30 juin 2023

Il est constant que l'état de santé de la jeune A nécessite une prise en charge multidisciplinaire en neuropsychologie, orthopédie, oto-rhino-laryngologie, orthophonie et kinésithérapie sur le long terme

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00487_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Il résulte du rapport d'expertise établi par un oto-rhino-laryngologue le 8 octobre 2018 que s'il propose de retenir un taux d'invalidité de 15 % pour des acouphènes permanents, continus et bilatéraux,

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL03734_20230926

Admin. Appel

26 septembre 2023

26 septembre 2023

C, lesquelles relèvent de la sphère oto-rhino-laryngologie, le docteur A a été désigné afin de compléter la mission.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2200091_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

évaluée entre deux et quatre heures par semaine, était nettement insuffisante pour assurer de manière satisfaisante le suivi des traitements des patients plus particulièrement pour les cancers de la sphère oto-rhino-laryngée

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2206751_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

myopie et une hypoacousie, a justifié la mise en place d'un suivi pluridisciplinaire tenant en des soins de rééducation, d'ergothérapie et de psychomotricité, et en une surveillance médicale, notamment en oto-rhino-laryngologie

Source officielle