Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2001323_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 décembre 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300593_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Quaglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 mai 2023.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300946_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
des oiseaux nicheurs et de l’avifaune migratrice, ainsi qu’un suivi spécifique comportemental pour les espèces patrimoniales de la Z.I.C.O. à savoir le Circaète Jean-le-Blanc, le Grand Duc B..., le Faucon
Source officiellePPEP Civil
686c3589dd7001754d623afe
4 juillet 2025
4 juillet 2025
protection PARTIE DEMANDERESSE : Caisse de CREDIT MUTUEL [Localité 10] [Localité 12], prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Denis FAUROUX
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
686df892bdbdd86396f39133
8 juillet 2025
8 juillet 2025
conclusions visent parfois le nom de deux autres patients (page 2, ligne 3 et ligne 6), et que certains développements, qui ne correspondent pas aux pièces du présent dossier, semblent résulter d'un fâcheux
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02654_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Pipit Farlouse, le Pigeon Ramier, le Tarin des Aulnes, la Grue Cendrée, les Cigognes Noires et Blanches, la Pie-Grièche à Tête Rousse, le Hibou Petit-Duc, la Chevêche d'Athéna, la Chouette Hulotte, le Faucon
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02662_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Pipit Farlouse, le Pigeon Ramier, le Tarin des Aulnes, la Grue Cendrée, les Cigognes Noires et Blanches, la Pie-Grièche à Tête Rousse, le Hibou Petit-Duc, la Chevêche d'Athéna, la Chouette Hulotte, le Faucon
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02663_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Pigeon Ramier, le Tarin des Aulnes, la Grue Cendrée, les Cigognes Noires et Blanches, la Pie-Grièche à Tête Rousse, le Milan Royal, le Hibou Petit-Duc, la Chevêche d'Athéna, la Chouette Hulotte, le Faucon
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89fec
5 juin 2007
5 juin 2007
En effet il partait du chemin de "Bourneufl', au lieu-dit "Croix Farhoux". Le chemin du "BourneuF' desservait lui-même les hameaux de la Ville Car et Le Guerneau et aboutissait au chemin dit "Bocco".
Source officielle10ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031631178
14 décembre 2015
14 décembre 2015
décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2003 à raison des investissements réalisés par les sociétés en participation (SEP) Faucon
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00514_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
; il n’existe pas d’effet de saturation visuelle ; - le projet ne porte aucune atteinte à la biodiversité, en particulier en ce qui concerne le milan royal, le milan noir, la buse variable et le faucon
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201056_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Délibéré après l'audience du 9 janvier 2024, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00781_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 1er juillet 2025 à laquelle siégeaient : Mme A - Demaret, présidente de chambre, Mme Teuly-Desportes, présidente-assesseure, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00783_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 1er juillet 2025 à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Teuly-Desportes, présidente-assesseure, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère
Source officielle2ème Chambre
DTA_1901296_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 28 juin 2022, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DTA_1700401_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 14 juin 2022, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
69005dfd2481d356bd175370
27 octobre 2025
27 octobre 2025
N° [14] C/ S.A.S. [17] Copie certifiée conforme délivrée à : - [14] - S.A.S. [17] - Me Maxime DESEURE - Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officiellePOLE CIVIL section 6
670d86812f7e5e7b23d8a3c4
14 octobre 2024
14 octobre 2024
RCS LIMOGES 433 250 834, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET, avocat au barreau de NANCY, vestiaire : 154 S.C.P.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
634a4f9dacdcd6adff75aac7
14 octobre 2022
14 octobre 2022
légaux et ayant son siège social: [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 6] Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, Avocat postulant du Barreau de RENNES et par Me Maud FAUCHON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
642fb5e7cece1704f5747470
6 avril 2023
6 avril 2023
APPELANTE : S.A.R.L. [4], agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me Camille DUTEIL substituant Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officiellePage 64 sur 246