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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ées par Nicole Zc/Jean-Paul Y

613725e9cd580146774217d2

Cassation

25 octobre 2000

25 octobre 2000

féminin sont formellement contredites par les conclusions du docteur Alain A... requis lors de l'enquête de flagrance " et qu'" en effet, ce médecin légiste a relevé que les deux plaies de l'avant-bras gauche

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CC

cr

61372601cd580146774223bb

Cassation

12 octobre 1999

12 octobre 1999

intérêt de relever que la prévenue a elle-même parlé d un obstacle ayant pu faire peur à l automobiliste ; "qu'à la vue du véhicule stationné devant elle, la victime a tenté de se déporter sur sa gauche

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cr

61372609cd58014677422757

Cassation

14 mars 2000

14 mars 2000

de la procédure n'établit avec certitude que Philippe Y..., comme il est prétendu dans les écritures du prévenu et de son assureur, avait roulé vite et que l'empiétement de son véhicule sur le côté gauche

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cr

61372609cd58014677422766

Cassation

26 avril 2000

26 avril 2000

à la date des faits dont elle a été victime le 17 mai 1996, rédactrice à la MAIF, reste atteinte de diminution de l'extension, de la flexion interphalangienne et de la force de préhension du pouce gauche

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cr

61372610cd58014677422b34

Cassation

8 mars 2000

8 mars 2000

CV ; que comme le fait remarquer le ministère public, dans son réquisitoire, les pièces et débris qui se trouvaient au sol, n'intéressent nullement le dossier ; que seul un choc à l'aile arrière gauche

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cr

ème chambre, du 7 juin 1990, qui, dans la procédure suiviec/Jennifer C

6137258ccd5801467741eaed

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

justifié par les pièces versées aux débats ; "et par les motifs adoptés qu'effectivement si l'automobiliste a commis une faute génératrice de l'accident en ne mettant pas son clignotant pour tourner à gauche

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soc

6137237acd5801467740a4a2

Cassation

22 juin 2000

22 juin 2000

du 26 novembre 1980 révélaient, pour la première, une perte de 6 décibels à chaque oreille, et, pour la seconde, une baisse auditive de 21 décibels sur l'oreille droite et 15 décibels sur l'oreille gauche

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cr

61372647cd58014677424573

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

Jean-Marie X... produit un certificat en date du 7 février 1997 faisant état d'une cicatrice de la face antérieure du tibia droit de 3 cm sur 0, 5 cm et d'une cicatrice de la face antérieure du tibia gauche

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CC

cr

61372671cd580146774259a7

Cassation

7 mars 1991

7 mars 1991

du procès-verbal que le prévenu circulait sur l'avenue Paul Santy, dans le sens rue du professeur Marcel Dargent Place du Bacht, et que la victime circulait en sens inverse ; que désirant tourner à gauche

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civ2

613722adcd580146773fffac

Cassation

16 avril 1996

16 avril 1996

X... avait brutalement freiné, perdant le contrôle de son véhicule, lequel en pleine courbe s'était déporté vers la gauche, la cour d'appel n'aurait pas donné de base légale au regard de l'article 4 de

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cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00249

Cassation

3 mars 2026

3 mars 2026

sur son compte personnel, « mettent en lumière, d'une part, des conduites à haut risque sur route, à grande vitesse, notamment sur route de montage, en coupant les virages, en roulant sur la partie gauche

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civ2

61372393cd5801467740b935

Cassation

12 octobre 2000

12 octobre 2000

X... a été victime le 26 juillet 1992 de coups et blessures volontaires ayant entraîné la perte totale de la vision de l'oeil gauche ; qu'après avoir vainement tenté de recouvrer auprès de l'auteur de

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CA

4ème Chambre Section 3

5fcaa65616a4a79d31694f80

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

[C] a déclaré une rechute d'accident du travail en adressant à la caisse un certificat médical initial rectifié daté du 17 mars 2015, pour 'gonalgie gauche, rechute douleur en rapport avec accident du

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02592

Cassation

14 juin 2016

14 juin 2016

demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, et des pièces de procédure que la remorque d'un ensemble routier, appartenant à la société [...] , s'est déportée sur la partie gauche

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cr

61372634cd58014677423c60

Cassation

4 juin 2002

4 juin 2002

Yohann Z..., qui circulait sans éclairage à la tombée du jour, est entrée en collision avec le véhicule d'Anne Y..., qui, circulant en sens inverse, s'engageait en direction d'une route située à sa gauche

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civ2

60794d369ba5988459c4858f

Cassation

18 mars 2004

18 mars 2004

X..., qui manoeuvrait pour s'engager dans une rue transversale sur sa gauche, est entré en collision avec celui de M. Y... qui circulait en sens inverse ; que M.

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cr

6137264fcd58014677424915

Cassation

5 janvier 2005

5 janvier 2005

constatant l'infraction ; Attendu que, pour relaxer le prévenu, le tribunal relève que le procès-verbal qui se borne à préciser que le téléphone portable dont l'usage est incriminé, était tenu de la main gauche

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civ2

6137221dcd580146773fa5d5

Cassation

25 mai 1994

25 mai 1994

Y... qui, arrivant en sens inverse, s'engageait dans une voie sur sa gauche ; que MM. X..., F... et Y... ayant été blessés, les deux derniers mortellement, M. X... et les ayants-droit de M.

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civ2

Donne défautc/M. X

613721decd580146773f850b

Cassation

7 juillet 1993

7 juillet 1993

X... a reçu dans le bras gauche un coup de couteau de M. Y... ; que la Société de secours minière de Sarre et Moselle et les Houillères du bassin de Lorraine ont demandé à M.

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civ2

é un recours en garantiec/MM. Z

613722a5cd580146773ff8e0

Cassation

29 mai 1996

29 mai 1996

Y... s'est porté sur la voie de gauche pour signaler l'accident aux autres usagers de la route; qu'il a été fauché et blessé par la voiture de M. A..., survenant à vive allure; que M.

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