CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90144
2 février 2023
l'encontre de l'arrêt rendu le 3 décembre 2021 par la cour d'appel de Paris ; Vu les observations présentées en défense à la requête par la SARL Cabinet Rousseau et Tapie ; Vu l'avis de Anne-Marie Grivel
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90176
de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense présentées oralement de la SCP Lesourd ; Vu l'avis de Anne-Marie Grivel
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90729
30 juin 2022
[D] [B] à l'encontre de l'arrêt rendu le 11 mai 2021 par la cour d'appel de Versailles ; Vu l'avis de Anne-Marie Grivel, avocat général recueilli lors des débats ; Il convient de relever que, par
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90726
numéro T 21-19.282 formé le 8 juillet 2021 par la société Vafc Valenciennes Sport Développement à l'encontre de l'arrêt rendu le 28 mai 2021 par la cour d'appel de Douai ; Vu l'avis de Anne-Marie Grivel
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90731
du pourvoi numéro Z 21-22.922 formé le 22 septembre 2021 par Mme [G] [M] veuve [T] à l'encontre de l'arrêt rendu le 1er juillet 2021 par la cour d'appel de Montpellier ; Vu l'avis de Anne-Marie Grivel
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90720
civile, la radiation du pourvoi numéro E 21-19.178 formé le 6 juillet 2021 par la société [1] à l'encontre de l'arrêt rendu le 11 mai 2021 par la cour d'appel de Nancy ; Vu l'avis de Anne-Marie Grivel
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90560
30 mai 2024
réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de la SCP Sevaux et Mathonnet ; Vu l'avis de Anne-Marie Grivel
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90538
l'instance enregistrée sous le numéro P 23-21.885 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Anne-Marie Grivel
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90547
l'instance enregistrée sous le numéro T 23-13.356 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Anne-Marie Grivel
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90548
l'instance enregistrée sous le numéro G 22-24.337 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Anne-Marie Grivel
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90536
l'instance enregistrée sous le numéro C 23-20.978 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Anne-Marie Grivel
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90389
4 avril 2024
[E] [I] demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Anne-Marie Grivel, avocat général, recueilli lors des débats
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90370
[C] [M] à l'encontre de l'arrêt rendu le 27 mai 2022 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Anne-Marie Grivel, avocat
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90375
[N] [O] demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Anne-Marie Grivel, avocat général, recueilli lors des débats
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90386
requête du 27 décembre 2023 par laquelle l'Etat de Libye demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Anne-Marie Grivel
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90378
[J] [T], ayant la SCP Le Griel pour avocat à la Cour de cassation, Mme [W] [S] épouse [T], ayant la SCP Le Griel pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90377
l'instance enregistrée sous le numéro Z 23-16.513 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Anne-Marie Grivel
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90374
requête du 14 décembre 2023 par laquelle la société CLT demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Anne-Marie Grivel
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90876
26 septembre 2024
l'instance enregistrée sous le numéro Z 24-10.951 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Anne-Marie Grivel
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90875
l'instance enregistrée sous le numéro M 23-22.113 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Anne-Marie Grivel
Page 64 sur 1149