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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TARIFICATION
67f0bdf82b128a2997685706
4 avril 2025
4 avril 2025
S.A.S. [11] FRANCE C/ [7] LOIRE Copie certifiée conforme délivrée à : - S.A.S. [11] FRANCE - [7] LOIRE - Me Morgane
Source officiellePCP JCP ACR référé
6712a703d207776a59081f57
4 octobre 2024
4 octobre 2024
de PARIS,vestiaire J114 DÉFENDEURS Monsieur [M] [D] demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté Madame [S] [D] demeurant [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Morgane
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
660e430b0740db0008fa9343
3 avril 2024
3 avril 2024
greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Catherine MAILHES, Présidente et par Morgane
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
660e430b0740db0008fa9345
3 avril 2024
3 avril 2024
greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Catherine MAILHES, Présidente et par Morgane
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
660e430c0740db0008fa934d
3 avril 2024
3 avril 2024
greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Catherine MAILHES, Présidente et par Morgane
Source officiellePCP JCP ACR référé
659c4c045882b39b2e739e95
8 janvier 2024
8 janvier 2024
LE PREFET DE PARIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Morgane BLOTIN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 23/05738 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2KB4 N° MINUTE : 4/2024 ORDONNANCE
Source officielle2ème chambre section A
65b365ee1d7564000872e085
25 janvier 2024
25 janvier 2024
la SELARL HCPL, Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON INTIMÉS : Madame [S] [I] née le 08 Septembre 1984 à [Localité 6] (USA) [Adresse 3] [Localité 5] (ROYAUME-UNIS) Représentée par Me Morgan
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65ca7513c0f14416cdeb0a91
26 janvier 2024
26 janvier 2024
[L] [M] - D’ARCOLLIERES - Me Morgane COURTOIS D’ARCOLLIERES - S.A.S.U. [8] - CPAM DU HAINAUT N° de minute : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES PÔLE SOCIAL CONTENTIEUX MEDICAL DE SECURITE SOCIALE
Source officielle3ème Chambre
DTA_2508805_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Il résulte de ce qui précède, sans qu’il soit besoin de se prononcer sur les autres moyens de la requête, que M. A...
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2506147_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
B qui a conclu aux mêmes fins que sa requête par les mêmes moyens et a demandé en outre à ce qu'il soit enjoint au préfet des Bouches-du-Rhône de réexaminer sa demande.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304603_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Il résulte de ce qui précède, et sans qu'il soit besoin d'examiner les autres moyens de la requête, que M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110699
15 novembre 2017
15 novembre 2017
Morgan X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 21 juillet 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 3, chambre 4), dans le litige
Source officielle5e Chambre
5fca8c071d26a87e3ef72d40
10 septembre 2020
10 septembre 2020
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller, Madame Caroline BON, Vice président placée, Greffier, lors des débats : Mme Morgane
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6a167e55cdc6046d4710e1f5
26 mai 2026
26 mai 2026
Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 Janvier 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 22/00725 APPELANTE S.A.S. [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Morgan
Source officielleChambre 4-3
6a0ff91bcdc6046d478a41a1
21 mai 2026
21 mai 2026
SUR REQUÊTE DU 21 MAI 2026 N°2026/ 94 RG 26/00020 N° Portalis DBVB-V-B7K-BPORW [Q] [O] C/ SAS [1] Copie exécutoire délivrée le 21 Mai 2026 à : - Me Morgane
Source officielle5e Chambre
5fca6af2d9a55e5540fef459
22 octobre 2020
22 octobre 2020
dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller, Madame Valentine BUCK, Conseiller, Greffier, lors des débats : Mme Morgane
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fdc31b48fe24a55bb041f49
13 décembre 2018
13 décembre 2018
& Morgan Attorneys, [Adresse 4] (Panama) représentée par Me Martin Tomasi, avocat au barreau de Paris, toque : D0979 Sa Bnp Paribas Securities Services, agissant poursuites et diligences de ses
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fd95597ea76c33f13787351
20 février 2020
20 février 2020
siret : 450 820 956 00024 [Adresse 7] [Localité 9] représentée par Me Jean-Charles Negrevergne de la selas Negrevergne-Fontaine-Desenlis, avocat au barreau de Meaux, ayant pour avocat plaidant Me Morgane
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008200997
2 février 2004
2 février 2004
. ; Mme Morgane Z, demeurant ... ; Mme Christine E, demeurant ... ; M. Eric Z, demeurant ... ; Mme Laetitia U, demeurant ... ; Mme Marie-Louise AE, demeurant ... ; M. Eric R, demeurant ... ; M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201300_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 janvier 2022, Mme B D A, représentée par Me Morgane Dazin, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions lui refusant la délivrance
Source officiellePage 65 sur 12962