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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
613726a0cd580146774272d4
18 mai 2005
18 mai 2005
versions, essayant parfois de les associer maladroitement ; que, notamment, il a soutenu que sa surdité d'une oreille provoquait des acouphènes si gênants qu'il associait la nuit des médicaments à effet sédatif
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
63c649d4be43307c9013b3a9
16 janvier 2023
16 janvier 2023
Il a bénéficié d'un traitement sédatif après sonarrivée en chambre d'isolement.
Source officiellePremière Présidence
62d8ec2eaf72baeffb335c81
20 juillet 2022
20 juillet 2022
L'avis motivé du 1er juillet 2022 relevait que la patiente avait accepté la mise en place d'un traitement de fond depuis la réintégration de sa fugue, mais qu'elle refusait le traitement sédatif et anxiolytique
Source officielleChambre des étrangers-JLD
62db90051d0e74effb5c0953
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Enfin, le 5 juillet 2022, le docteur [U] [I] faisait état d'une amélioration de l'état psychique de Mme [M] [J] avec l'introduction du traitement sédatif et anxiolitique.
Source officielleJuge Libertés Détention
673fb091cf657bf834ecb3c6
15 octobre 2024
15 octobre 2024
du comportement, une altération du cours de la pensée rendant impossible l’adhésion aux soins, avec une franche opposition et une agitation ayant nécessité une mise en isolement avec un traitement sédatif
Source officielleRecours Hospitalisation
66a48d84d2924ce9e15569d0
26 juillet 2024
26 juillet 2024
L'avis motivé du 22 juillet 2024 établi par le Docteur [C] fait état d'une amélioration de l'état de Mme [J] [G], précisant toutefois qu'elle a été obtenue au prix d'un traitement sédatif qui commence
Source officielleChambre Etrangers - JLD
68199b4a45063c42e325394e
1 avril 2025
1 avril 2025
Il résistait fortement au traitement sédatif mis en place pour apaiser son état d'agitation et présentait une anosognosie totale et un refus de soin.
Source officielleChambre civile 1-7
67134c0d208351cec65867a5
18 octobre 2024
18 octobre 2024
transférée à [7], que le docteur [L] était très dur, qu'il l'avait mise à l'isolement quand elle avait demandé un avocat, qu'elle voulait sortir pour aller au CMP, que le docteur [L] l'avait mise sous sédatif
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885af
29 juin 2006
29 juin 2006
ressort des pouvoirs du seul comité central d'entreprise, que le recours à un expert-comptable était non seulement illicite mais aussi inutile puisque une mission identique avait été confiée au cabinet secafi
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300620
2 juin 2015
2 juin 2015
décision du préfet de Seine-Saint-Denis du 10 octobre 2012, notifiée le 19 octobre 2012, rejetant le recours gracieux introduit le 9 septembre 2012, par la SARL Le Caséum français et la SAS Rouxel Secama
Source officielle5e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2300268_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
L'intéressé déclare également souffrir de graves troubles psychiatriques marqués par un syndrome anxiodépressif et un état de stress post-traumatique nécessitant un lourd traitement médicamenteux sédatif
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-1877
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Sa fiche personnelle le décrivait comme une personne normale et mentionnait un traitement sédatif. Or, il fit une tentative de suicide deux jours après en s’entaillant le bras.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007809678
19 février 1993
19 février 1993
Daël, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes de l'article 7 du décret du 31 décembre 1986 : "Quiconque veut procéder à des plantations ou à des semis d'essences forestières, y compris
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2016:85
18 février 2016
18 février 2016
#Arbitražinė išlyga – Žemės ūkio produktų tiekimo į Rusiją programa – Jautienos tiekimas – Intervencijos agentūros nevykdoma sutartis – Taikytina teisė – Senatis – Pavėluotas tam tikrų tiekimo užstatų
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0625JUD004572109
25 juin 2013
25 juin 2013
Sedat Ege, se rendit à l’hôpital Gazi, à Ankara. 6.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10785
6 juin 2018
6 juin 2018
temps de travail en application de l'accord de branche, la réunion de l'administration et de la comptabilité sur le site de la Cannebière et la réorganisation du service mandataire, après le rapport Secafi
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6528df03aaebb88318fda3d5
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Mme [Y] verse notamment aux débats les pièces suivantes : - le rapport de l'expertise réalisée à la demande du CHSCT par le cabinet SECAFI en 2017, - le compte rendu de la réunion du CHSCT du 19 avril
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6431064e28558704f52e6987
5 avril 2023
5 avril 2023
par la salariée, de sa surcharge de travail, à savoir l'intégration de personnels novices sous contrats à durée déterminée, avait fait l'objet d'une préconisation particulière du cabinet d'expertise SECAFI
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110901
1 décembre 2021
1 décembre 2021
déjà l'éventualité d'une tutelle), décrite par le docteur [O] comme "évoluée", nonobstant la stabilisation de ses manifestations comportementales, qualifiées de majeures, sous l'effet d'un traitement sédatif
Source officielle1ère chambre sociale
671b35562edfb0b58c05eaf3
24 octobre 2024
24 octobre 2024
- la page 34 d'un rapport Secafi relative « aux montants facturés par Arcole et Caravelle et refacturations intra-groupe » qui se compose d'une liste de 7 montants facturés (dont 4 par Arcole Industries
Source officiellePage 65 sur 120