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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre 2ème section
670426908d5cd4a875912784
3 octobre 2024
3 octobre 2024
LE PARC AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Isabelle VAUTRIN BURG - #E0325 DEFENDERESSE S.C.I.
Source officielleciv3
613723f2cd58014677410413
29 avril 2002
29 avril 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
677842dae5fcd6312332fd93
3 janvier 2025
3 janvier 2025
4] - [Localité 12] représentée par Me Isabelle BRACCO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6788a222b815c30a4df70adc
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Mmes Isabelle DOUILLET a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Mme Isabelle DOUILLET, présidente, - Mme Déborah BOHEE, conseillère, - M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
60348d71aefa957a9903e59e
17 novembre 2016
17 novembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle VERDEAUX, Présidente de chambre Mme Isabelle BROGLY, Conseillère M Philippe JAVELAS, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d066
27 octobre 2008
27 octobre 2008
ARRET DU 27 OCTOBRE 2008 APPELANTS : d'un jugement rendu le 16 Mai 2007 par le Tribunal de Grande Instance de CHARLEVILLE-MEZIERES, Monsieur John X... ... 08600 FROMELENNES Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aed8
2 mai 2008
2 mai 2008
Jean Claude D... ... 97410 ST PIERRE représenté par Madame le Bâtonnier Isabelle AA..., avocat au barreau de Saint- Pierre, Maître Caroline E... ... 97410 ST PIERRE Représentée par
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db7e
6 avril 2011
6 avril 2011
Isabelle X...m'a informé qu'une personne assurait une présence pour la nuit, auprès de sa mère. Je l'ai effectivement rencontrée vers 22h- 22h 30.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
60366437d90e04058f341499
29 octobre 2015
29 octobre 2015
Ces magistrat ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Isabelle VERDEAUX, Présidente de chambre Monsieur Philippe JAVELAS Madame Isabelle BROGLY , Conseillère
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
AUDIENCE DE GRANDE CHAMBRE DEPALLEc/FRANCE BROSSET ET AUTRES c
ECLI:CEDH:003-2617138-2869491
11 février 2009
11 février 2009
Dans la deuxième affaire, les requérantes, Isabelle Brosset-Triboulet, née en 1935 et Eliane Brosset-Pospisil [1] , née en 1938, sont deux ressortissantes françaises résidant respectivement
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd9291d
28 septembre 2015
28 septembre 2015
Il est en conséquence demandé la suppression des taxes foncières sur le lot 9014, et ce depuis que les services fiscaux taxent ce bien.
Source officielleJEX IMMOBILIER_VENTES
65ba99cb59e460cd1e3f3dd7
25 janvier 2024
25 janvier 2024
GREFFIER : Madame Isabelle BOUILLON PARTIES : CRÉANCIER POURSUIVANT Monsieur [D] [N] né le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 7] (33), de nationalité française, gérant de société [Adresse 5] Madame
Source officielleChambre 22
69f53a9ccdc6046d4745c40e
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[N] [H] [Adresse 2] comparant par Me Isabelle PORTET [Adresse 3] [Localité 4] [Courriel 2] M.
Source officielle7ème chambre
69e99ba3cdc6046d473666e6
7 janvier 2025
7 janvier 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : Mme Isabel VIGIER, présidente M. Jean-Michel TREHET, juge M. Lionel JOURDAIN, juge M.
Source officielle7ème chambre
69e9a23ccdc6046d4736d25e
21 janvier 2025
21 janvier 2025
JUGEMENT Décision réputée contradictoire et en premier ressort, délibérée par Mme Isabel VIGIER, président M. Jean-Michel TREHET, juge M.
Source officielleChambre de vacations PC
69ea86c1cdc6046d474de7e3
16 avril 2025
16 avril 2025
JUGEMENT Décision contradictoire et en premier ressort, délibérée par Mme Isabel VIGIER, président M. Lionel JOURDAIN, juge M.
Source officielleChambre de vacations PC
69eb8ac4cdc6046d4764088a
16 avril 2025
16 avril 2025
JUGEMENT Décision contradictoire et en premier ressort, délibérée par Mme Isabel VIGIER, président M. Lionel JOURDAIN, juge M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6667e88ef63d990008817ecb
23 janvier 2024
23 janvier 2024
MMA IARD Représentant : Me Isabelle CASTELLO de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Patricia ROY-THERMES de la SCP CORDELIER
Source officielleRETENTIONS
652e260492ba098318768449
13 octobre 2023
13 octobre 2023
U] C/ PRÉFET DE LA SAVOIE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 13 OCTOBRE 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Isabelle
Source officielleRéférés
67804dda9c3ba90f51dc9a21
9 janvier 2025
9 janvier 2025
24/01669 - N° Portalis DBX4-W-B7I-THNH MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 24/01669 - N° Portalis DBX4-W-B7I-THNH NAC: 54C FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SCP D’AVOCATS MARGUERIT – BAYSSET à Me Isabelle
Source officiellePage 66 sur 1284