CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 948 résultats pour « Guilbault »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère Chambre

DCA_23NT03433_20240502

Admin. Appel

2 mai 2024

2 mai 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 1er février 2024, Mme D représentée par Me Guilbaud demande à la cour de confirmer le jugement entrepris, et de rejeter la requête en appel du Préfet.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100424_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, rapporteure, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - les observations de Me Collin, représentant

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100181_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, rapporteure, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Doré, substituant

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100278_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, rapporteure, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101456_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, rapporteure, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101113_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Richard, rapporteur, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Milliez, représentant l'institut de formation régional des industries alimentaires des Hauts-de-France

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2003934_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme E, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Le 30 juin 2020, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2004021_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, rapporteure, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Chartrelle, représentant

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002912_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, rapporteure, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de M. C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003337_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, rapporteure, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003575_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, rapporteure, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003577_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, rapporteure, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1913433_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

F ; - les observations de Me Zoé Guilbaud, substituant Me Weinkopf, représentant M. G. Considérant ce qui suit : 1. M. E G est un ressortissant russe.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA02323_20251223

Admin. Appel

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Degand, rapporteur public, - et les observations de Me Guilbaud, substituant Me Teboul, représentant la métropole européenne de Lille et de Me Herbet représentant la commune de Roubaix, Considérant

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202481_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de M. D.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202237_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boutet, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202832_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pellerin, rapporteure, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103325_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, rapporteure, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

JU1

DTA_2102264_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 22 juin 2023 : - le rapport de Mme Galle, magistrate désignée, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102403_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, rapporteure, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 67 sur 98

← PrécédentSuivant →