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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
63be62cc13ef607c90ab632f
10 janvier 2023
10 janvier 2023
La Cour était assistée lors des débats de Mme Vitalienne BALOCCO, greffier.
Source officielle1ère Chambre civile
64a50c66b8594705dbfcc9c8
4 juillet 2023
4 juillet 2023
La Cour était assistée lors des débats de Mme Vitalienne BALOCCO, greffier. COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Le magistrat chargé du rapport en a rendu compte à la Cour composée de M.
Source officielleHospitalisation D'office
62ecb2ce2a8cf5e2e9b21d6f
4 août 2022
4 août 2022
Monsieur Benoît Bachelet substitut général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 3 août 2022, DEBATS : A l'audience publique tenue le 04 Août 2022 par Gaëlle BARDOSSE
Source officielle1ère Chambre civile
668f76c19b65e642c58784e4
10 juillet 2024
10 juillet 2024
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Vitalienne BALOCCO PRONONCE : A l'audience publique du Conseiller de la mise en état de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens le 10 juillet 2024
Source officielle1ère Chambre civile
668f76c29b65e642c58784f4
10 juillet 2024
10 juillet 2024
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Vitalienne BALOCCO PRONONCE : A l'audience publique de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens le 10 juillet 2024 par mise à disposition de l'ordonnance
Source officielleJ.L.D. HSC
66901cdaaf84b0bef080acd9
11 juillet 2024
11 juillet 2024
SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [O] [T] né le 19 Février 1999 [Adresse 2] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [Localité 5], sis [Adresse 1] Absent représenté par Me Camille BARBOSA
Source officielleJ.L.D. HSC
66901cdcaf84b0bef080ad2c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
PSYCHIATRIQUES : Madame [W] [I] née le 31 Mars 1969 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [Localité 5], sis [Adresse 2] Présente assistée de Me Camille BARBOSA
Source officielle1ère Chambre civile
6809c93b1f1ed98b447f4396
23 avril 2025
23 avril 2025
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Vitalienne BALOCCO PRONONCE : A l'audience publique du Conseiller de la mise en état de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens le 23 avril 2025
Source officielle1ère Chambre civile
65b209e5c4cf860008dff34e
23 janvier 2024
23 janvier 2024
La Cour était assistée lors des débats de Mme Vitalienne BALOCCO, greffière.
Source officielle1ère Chambre civile
653b58ae502b828318c4e269
26 octobre 2023
26 octobre 2023
La Cour était assistée lors des débats de Mme Vitalienne BALOCCO, greffière.
Source officielle1ère Chambre civile
66162bd699851e0008f1e4ee
9 avril 2024
9 avril 2024
La Cour était assistée lors des débats de Mme Vitalienne BALOCCO, greffière, assistée de Mme Alicia GANADU, greffière stagiaire et en présence de M. Valentin GANTOIS, assistant de justice.
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
6660ad10034fdec52d9ea141
30 avril 2024
30 avril 2024
barreau de PARIS, vestiaire : #D0778 DÉFENDERESSE Etablissement public AGENT JUDICIAIRE_DE L’ÉTAT DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Rosa BARROSO
Source officielleChambre 1-3
63d37985d1bc2605de4b4673
26 janvier 2023
26 janvier 2023
À la suite de ses interventions, la société Biossun solutions a requis un huissier, Me Baroso, lequel a établi un dossier photographique le 6 mai 2022 et recueilli les déclarations des parties.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6864beb9f8541312a816c5e6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[Adresse 2] [Localité 7] Représentés par Me Rosa BARROSO, avocat au barreau de PARIS, toque : E1838 Et assistés de Me Anne-Eva BOUTAULT substituant Me Pascal FOURNIER, avocat plaidant au barreau de
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
65af68c3b6c6260008b530dc
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[K] [M], Entendu Me Rosa BARROSO substitué par Me Virginie METIVIER, avocat au barreau de PARIS, avocat représentant l'Agent Judiciaire de l'Etat, Entendue Mme Martine TRAPERO, Substitute Générale
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2513179_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Par ailleurs, S’il démontre avoir travaillé en tant que manœuvre au sein de la société Barroso Manuel d’octobre 2018 à juillet 2019, et produit également deux bulletins de salaire de d’août 2019 et janvier
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68061-68529
14 septembre 1999
14 septembre 1999
Representatives of the parties Government: Corneliu-Liviu Popescu , Agent , Mihai Selegean , Titus Corlăţean , Advisers ; Applicant: Joël Lagrange
Source officielleCour d'Appel
6253c83bbd3db21cbdd84ab6
6 avril 1999
6 avril 1999
Nature de l'arrêt : contradictoire APPELANTS Monsieur et Madame A Ayant pour avoué la S.C.P BOYER LESCAT MERLE Ayant pour avocat Maître LAGRANGE du barreau de Castres INTIME Monsieur et Madame B Ayant
Source officielleJLD
66fc45b94983f1f713e63260
1 octobre 2024
1 octobre 2024
complète; que le médecin expose que Madame [P] est une patiente âgée de 77 ans hospitalisée pour des troubles graves du comportement avec menaces de défenestration au sein de la résidence foyer Léo Lagrange
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
69d73fd4cdc6046d479bcc48
8 avril 2026
8 avril 2026
COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame [V] [O] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Bruno ZILLIG de la SCP LAGRANGE
Source officiellePage 67 sur 174