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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
ésentée par Me Pauline BERNARD, avocat au barreau d'ANNECYc/Intimée
6618cf057935f50008be41f5
11 avril 2024
11 avril 2024
représentant légal sans avocat constitué ********* Nous, Alyette FOUCHARD, Conseillère faisant fonction de Présidente de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assistée de Sylvie DURAND
Source officielleJLD
67856e57aaacbea0fe6826b9
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Centre Psychothérapique de l’Ain et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 9 janvier 2025 à : - Monsieur [D] [F] Rep/assistant : Maître Marie MERCIER DURAND
Source officielle2ème Chambre
ésentés par Me Noemie FRANCOIS, avocat au barreau de CHAMBERYc/Intimés
67f8af51b5ff6e72c96124e2
10 avril 2025
10 avril 2025
demeurant [Adresse 3] sans avocat constitué ********* Nous, Alyette FOUCHARD, Conseillère faisant fonction de Présidente de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assistée de Sylvie DURAND
Source officielle2ème Chambre
671b35632edfb0b58c05eb9d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Pierre BREGMAN, avocat au barreau D'ANNECY -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 15 octobre 2024 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND
Source officielleJLD
67eed9a9b848dd6814c60061
3 avril 2025
3 avril 2025
Directeur du Centre Psychothérapique de [3] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 01 avril 2025 à : - Monsieur [D] [A] Rep/assistant : Me Marie MERCIER DURAND
Source officielleJLD
67eed9aab848dd6814c60071
3 avril 2025
3 avril 2025
du Centre Psychothérapique de l’Ain et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 02 avril 2025 à : - Monsieur [L] [A] Rep/assistant : Me Marie MERCIER DURAND
Source officielleJLD
67eed9aab848dd6814c6007e
3 avril 2025
3 avril 2025
du 31 Mars 2025, du Directeur du [3] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 02 avril 2025 à : - Monsieur [T] [M] Rep/assistant : Me Marie MERCIER DURAND
Source officielleChambre civile 1-5
660f951da40f8b0008cb7a09
4 avril 2024
4 avril 2024
Président du TJ de VERSAILLES N° RG : 23/00120 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04-04-2024 à : Me Frédérique FARGUES, avocat au barreau de VERSAILLES Me Miléna DURAND
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2502661_20250822
22 août 2025
22 août 2025
Durand, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 2
DTA_2301261_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Durand, premier conseiller, Mme Marini, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 juin 2023. Le président-rapporteur, D.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2507061_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 21 novembre 2025, la SAS Agencity Promotion, représentée par Me Durand, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire, à l’application,
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2507512_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 21 novembre 2025, la SAS Agencity Promotion, représentée par Me Durand, conclut à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire, à l’application,
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2413458_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Par deux mémoires en défense, enregistrés le 28 novembre 2024 et le 10 mars 2025, la société Nexity IR Programme Paris Val de Seine, représentée par Me Durand, conclut, à titre principal, au rejet de la
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2502620_20250822
22 août 2025
22 août 2025
Durand, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2502649_20250822
22 août 2025
22 août 2025
Durand, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2502707_20250825
25 août 2025
25 août 2025
Durand, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecr
613724e0cd580146774191d9
3 novembre 1988
3 novembre 1988
Durand, président, MM.
Source officiellecr
613724e0cd580146774191e2
13 novembre 1989
13 novembre 1989
Durand, président, et de Messieurs Rivals et Laventure, conseillers, et à l'audience du 14 janvier 1988 lors de laquelle est intervenue la décision sur le fond de M. Jorda, président et de MM.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2302758_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Durand, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les articles L. 572-5, L. 572-6, L. 614-5, L. 614-6, L. 614-9, L. 614-11, L. 614-12, L. 614-15, L. 615-2, L. 623-1, L. 732
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2300720_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Durand, premier conseiller, pour signer les ordonnances visées à l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
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