BOBIGNY JUGE DE L'EXECUTION DÉCISION DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION DU 14 Octobre 2024 MINUTE : 24/1092 N° RG 24/02490 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Y662 Chambre 8/Section 1 Rendue par Madame Hélène

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXECUTION DÉCISION DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE DU 07 Avril 2025 MINUTE : 25/399 N° RG 25/01810 - N° Portalis DB3S-W-B7J-2WYL Chambre 8/Section 1 Rendue par Hélène

FAMILY prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Marie-Hélène LAURENT, avocat au barreau de DOUAI SCI CMAP prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 chambre 2 Affaire : RG n°19/22742 O R D O N N A N C E Nous, Marie-Hélène MASSERON, Présidente du pôle 1 chambre 2, Vu l'ordonnance de caducité rendue le

Vu la requête enregistrée le 3 mars 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Hélène X... demeurant Le Verger, ... ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le

. ; l'ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DES MAGISTRATS demande que le Conseil d'Etat annule pour excès de pouvoir le décret du 31 mars 1999 par lequel le Président de la République a nommé Mme Hélène X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Hélène X..., demeurant ... (11e), et ...

. : 13/ 01745 Date de la décision attaquée : 29 JANVIER 2013 Juridiction : JUGE DES TUTELLES DE NANTES APPELANTE Marie-Hélène X... INTIMES Marthe Y... épouse Z... Cécile Z...

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 mars 2023, M. et Mme C A demandent au tribunal d'annuler la décision du 31 janvier 2023 par laquelle la proviseure du lycée Hélène Boucher

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 décembre 2024, Mme C A conteste la décision portant exclusion de sa fille B du lycée Hélène Boucher. Vu les pièces du dossier.

[G] [T], ayant la SARL Gury & Maitre pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène Poinseaux, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail,

[G], ayant Me Bardoul pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Ekip', ayant SAS Hannotin Avocats pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène

[S] [X], ayant la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène Poinseaux, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de

Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Bred Banque Populaire, ayant SAS Boucard-Capron-Maman pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène

[B] [N], ayant Me Ridoux pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène Poinseaux, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des

Y] [P], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [T] [E], ayant la SCP Poupet & Kacenelenbogen pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène

la Cour de cassation, ET : la société Océanienne pour les matériaux aciers et ciments, ayant la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène

[W] [K], ayant la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène Poinseaux, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia