Un nuage de poussière est visible tant au niveau du tapis d'alimentation du broyeur, qu'au-dessus de la remorque ».

plusieurs taches au sol dans les parties communes de l'immeuble et qui indique que dans les escaliers et à chaque palier, une odeur d'urine d'animal se fait sentir et qu'au niveau de l'entresol, 'le tapis

et voilage sales et empoussiérés ; plusieurs lames de parquet bougent sous le poids du corps ; toile de verre sur les murs défraichie par endroit ; housses de canapé et des coussins tâchés et sales ; tapis

par le salarié en retour à la Caisse, il convient de relever que le salarié a mentionné dans le questionnaire : « je faisais passer des caissons remplis de fromage qui étaient sur une palette sur un tapis

Les appelants ont produit un devis de réalisation d'une moquette ou tapis de pierre d'un montant de 11 642 euros, qui est rejeté par l'intimée.

procédait à «'l'étape de la remise des fusibles dans le CCPI situé sur le domaine public'», ne portait pas ses équipements de protection individuelle, à savoir pas de casque, ni de gants TST, ni de tapis

Puisqu’en cas de pluie, cette surface devait soit comporter une signalisation mentionnant son caractère glissant, soit un aménagement (tapis antidérapant, qui a du reste été posé ultérieurement.

En s'accroupissant, il aurait ressenti une gêne au genou pendant qu'il nettoyait un tapis. » Le certificat médical initial établi le 16 mars 2021 par le Docteur [I] fait état des lésions suivantes : «

diligentée par la CPAM du Rhône révèle que Madame [H] a été affectée pendant 25 ans à décharger et à recharger les chariots des clients et que depuis 2 ans, les plus petits articles sont déposées sur un tapis

du sol de l’appartement il est à noter que lors de l’état des lieux d’entrée il est expressément indiqué que le sol n’est pas entièrement visible dans de nombreuses pièces du fait de la présence de tapis

le 12/01/2021 : « Activité de la victime lors de l’accident : manutentionnaire de découpe, Nature de l’accident : ressent une douleur dans le bras en retournant une longe pour la positionner sur le tapis

Présent dans le constat banquette entrée 179 € Présent dans le constat Lustre 149,90 € Présent dans le constat Chaise médaillon velours gris 190,10 € Chambre fermée Tête de lit 299,00 € Chambre fermée 2 tapis

Ce portail sécurise l'accès à un couloir long de quelques mètres, dans lequel sont installés notamment un tapis, une grande armoire en bois et des éléments de décoration sur les murs menant à la porte

- Madame [Z] [H] atteste que 'les tapis sur les marches à l'entrée du bureau de tabac 'le Voltigeur' sont très glissantes lorsqu'il pleut.

Proximité [Adresse 28] et [Adresse 29]- Nombreux commerces (BHV...), bistrots et boutiques artisanales- Hôtel de ville DESCRIPTION: Immeuble de rapport R+5+Combles - 1 niveau de sous/sol- escalier avec tapis

SAINT MARTIN Au domicile personnel de son gérant Monsieur [O] [X]- [Adresse 31] [Localité 43] non comparante La Société TAPIS ROUGE AU [Adresse 36] [Localité 75] non comparante La SOCIETE FRANCAISE

Les tapis-brosses sur les paliers d'entrée, quoique fournis par chaque copropriétaire, devront être d'un modèle unique arrêté par 1'assemblée Générale du Syndicat secondaire intéressé.

l’acte authentique de cession qu’il s’est agi d’immobilisations relatives à la sécurité incendie de l’établissement, à l’hygiène des locaux (trois lave-semelles), à la surgélation, au transport par tapis

RENOV2CLEAN envers ses créanciers ; Attendu que l'analyse de l'extrait KBIS de RENOV2CLEAN démontre que son activité porte sur le : « Nettoyage locaux bureau, matériel de bureau, nettoyage canapé tapis

MOTIFS QUE la Cour retient des éléments du débat que la société SOREFI a consenti à une société Alizes Loc 200 un prêt pour le financement partiel à hauteur de la somme de 116.480 € d'une chargeuse sur tapis