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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9b9bd3db21cbdd891ef
20 septembre 2007
20 septembre 2007
. / Armand Y..., Andrée Z... épouse Y... Arrêt rendu le VINGT SEPTEMBRE DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
63538887513cb5adff94375b
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Jugement du 16 Mars 2022 -Tribunal judiciaire de PARIS RG n° 20/03606 APPELANTS Madame [Z] [B] née le 02 Mars 1990 à [Localité 2] ([Localité 2]), [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Arnaud
Source officielleCour d'Appel
6253cbf7bd3db21cbdd8ebf2
17 janvier 2012
17 janvier 2012
RENAULT 13-15 quai Le Gallo 92513 BOULOGNE BILLANCOURT représentée par Maître Alain PIGEAU, avocat au barreau du MANS INTIMES : Monsieur Patrick X... ... 72220 TELOCHE Monsieur Yoann Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc11bd3db21cbdd8f08b
17 janvier 2012
17 janvier 2012
2009, enregistrée sous le no 08/ 00440 DÉSISTEMENT APPELANTE : Madame Christelle X... ... 72700 ALLONNES représentée par Me Laurence PAPIN ROUJAS, avocat au barreau du MANS INTIMEE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6815a660f6a5bc34ae8ee4ff
29 avril 2025
29 avril 2025
ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Localité 16] Représentant : Me Alice DHONTE, avocat au barreau de LILLE APPELANT Monsieur [U] [N] [Adresse 3] [Localité 8] Représentant : Me Arnaud EHORA, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e39d
29 juin 2011
29 juin 2011
à la cour : Jugement rendu (e) le 30 Septembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de VERSAILLES Section : Commerce No RG : 09/ 01638 Copies exécutoires délivrées à : Me Arnaud
Source officielleCour d'Appel
6253cbfabd3db21cbdd8ec4e
20 septembre 2011
20 septembre 2011
ARRÊT DU 20 Septembre 2011 APPELANTE : COOPERATIVE DES PRODUCTEURS LEGUMIERS La Rosée des Champs ZI de la Saulaie BP 15 49700 DOUE LA FONTAINE non comparante, ni représentée INTIMEE :
Source officielle3e chambre civile
6349000563d497adffda411c
13 octobre 2022
13 octobre 2022
civile ORDONNANCE de CADUCITE article 908 du code de procédure civile N° RG 22/03307 - N° Portalis DBVK-V-B7G-POWX APPELANTE : Mme [U] [D] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Arnaud
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68ef2a7e1643bddf8ff84e09
14 octobre 2025
14 octobre 2025
AU FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE VANNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE [F] [J] Représentée par Me Arnaud
Source officielle2ème chambre section C
6785fdace1c1941b1ee98127
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Localité 1], décision attaquée en date du 09 Avril 2024, enregistrée sous le n° 24/00053 ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 902 du code de procédure civile) Mme [H] [I] Représentant : Me Elodie ARNAUD
Source officielle4ème Chambre
68806c83bf1211186fbec8d7
22 juillet 2025
22 juillet 2025
PHARMACIE EPONA Représentée par Me Gwenaela PARENT de la SCP IPSO FACTO AVOCATS, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier 23.20614 INTIMEE S.A.R.L.
Source officielleChambre Sociale
6811aeb681f47e994feb26bf
29 avril 2025
29 avril 2025
RG 22/04214 - N° Portalis DBV2-V-B7G-JICH Affaire : Jugement du Conseil de Prud'hommes de ROUEN en date du 01 Décembre 2022, enregistrée sous le n° F 21/00593 Monsieur [C] [U] Représentant : Me Arnaud
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd9412f
17 octobre 2018
17 octobre 2018
Représentant : Me Agnès C... de la SCP ERMENEUX-ARNAUD- CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante C/ M. Mohamed Z... : Me A...
Source officielleChambre sociale
68f1d74b7ffb526292dd6e93
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Le 8 novembre 2024, le conseil de l'intimée a transmis une copie d'un jugement du tribunal de commerce ordonnant la conversion du redressement judiciaire de la société en liquidation judiciaire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6864beaff8541312a816c536
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[C] a intimé la société Saveur orientale et M. [L] en qualité de liquidateur amiable.
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd74
27 mai 2008
27 mai 2008
ARNAUD & ARNAUD MAF MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS Maître Z...
Source officielle4e chambre civile
64eedcb1bb2c32d969d352e3
13 juillet 2023
13 juillet 2023
MONTPELLIER 4e chambre civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 22/02313 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PMY3 APPELANTS : Mme [V] [H] épouse [T] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Arnaud
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01469
17 septembre 2014
17 septembre 2014
X..., dans la mesure où l'intimée n'a même pas cherché à soutenir qu'au cours de l'exercice 2006, le taux de marge obtenu par les deux autres sociétés implantées dans l'agglomération lyonnaise ait pu
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01579
5 juillet 2011
5 juillet 2011
remis en main propre à Mme X..., le 29 février 2007, lui avoir proposé notamment les postes d'employé d'accueil et de communication en contrat à durée indéterminée en temps plein au centre Jacques Arnaud
Source officielleCour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd91543
13 mai 2014
13 mai 2014
Le 29 janvier 2009, Monsieur Pierre Arnaud X... a sollicité une autorisation d'absence dans le cadre d'un congé individuel de formation.
Source officiellePage 7 sur 398