AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-3275432-3653901
23 septembre 2010
23 septembre 2010
Die Revision zum Bundesarbeitsgericht blieb erfolglos. Im Juni 2002 entschied das Bundesverfassungsgericht unter Berufung auf sein Grundsatzurteil vom 4.
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858be
8 juin 2001
8 juin 2001
Elle prétend par ailleurs que la jurisprudence de la Cour de cassation invoquée par le Président du Conseil Général des Yvelines que ce soit l'arrêt BLIECK du 29 mars 1991 ou l'arrêt Foyer Notre-Dame des
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105222_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Beyls, rapporteur public, - et les observations de Me Bliek, représentant le centre hospitalier de Grasse. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1654116-1733192
25 avril 2006
25 avril 2006
Chroniqueur judiciaire pour le quotidien Blick , le requérant décida de mener une enquête sur le cambriolage en septembre 1997 de la poste Fraumünster à Zurich, dont le butin s’élevait à 53 millions
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
66294e08204c0caeeb991eec
24 avril 2024
24 avril 2024
352J-W-B7G-CX6ON COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Benoît CHAMOUARD, Premier Vice-Président adjoint, Président de formation, Monsieur Eric [L], Juge Madame Lucie LETOMBE, Juge Assesseurs, assistés de Célestine BLIEZ
Source officielleCh 10 REFERES
69d82394cdc6046d47b2655b
9 avril 2026
9 avril 2026
Les consorts [D] produisent un procès-verbal de constat du 18 février 2025 de Maître [U] [A], commissaire de justice, qui a constaté en visualisant l’apllication Blink sur le téléphone des époux [Z] [X
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
66294e02204c0caeeb991df2
24 avril 2024
24 avril 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Benoît CHAMOUARD, Premier Vice-Président adjoint, Président de formation, Monsieur Eric MADRE, Juge Madame Lucie LETOMBE, Juge Assesseurs, assistés de Célestine BLIEZ
Source officielle19ème chambre civile
65a04088ea2f9efae430e9ec
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Assistée de Madame Célestine BLIEZ, greffière, lors des débats et au jour de la mise à disposition.
Source officielle4ème chambre 2ème section
65b2b580fd6229a4e58a5a66
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Irene ALESSANDRELLO, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C1663 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Matthias CORNILLEAU, Juge Assisté de Célestine BLIEZ
Source officielleRéférés Cabinet 4
671be099cda2201c0982a009
11 octobre 2024
11 octobre 2024
DBW3-W-B7I-4ORO PARTIES : DEMANDERESSE Société SCPI FRUCTIREGIONS EUROPE, dont le siège social est sis [Adresse 7] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Florence BLIEK-VEIDIG
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
60320f8aa7b28e477bd579a9
2 mai 2018
2 mai 2018
Prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU RG n° 15/00217 APPELANTE Madame [P] [F] [Adresse 1] [Localité 1] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 2] [Localité 2] représentée par Me Jérôme BLIEK
Source officielle19ème chambre civile
67096c8806866c0645d282d2
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Assistée de Madame Célestine BLIEZ, greffière, lors des débats et au jour de la mise à disposition.
Source officielle19ème chambre civile
660c4d571ff97dabd6b862fc
2 avril 2024
2 avril 2024
Assistée de Madame Célestine BLIEZ, greffière, lors des débats et au jour de la mise à disposition.
Source officielle19ème chambre civile
65c3d950c432ce7d11a6caf7
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Assisté de Madame Célestine BLIEZ, greffière, lors des débats et au jour de la mise à disposition.
Source officielle19ème chambre civile
65c3d954c432ce7d11a6cb65
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Assisté de Madame Célestine BLIEZ, greffière, lors des débats et au jour de la mise à disposition.
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
66294dff204c0caeeb991d3c
24 avril 2024
24 avril 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Benoît CHAMOUARD, Premier Vice-Président adjoint, Président de formation, Monsieur Eric MADRE, Juge Madame Lucie LETOMBE, Juge Assesseurs, assistés de Célestine BLIEZ
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
66294e06204c0caeeb991ea5
24 avril 2024
24 avril 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Benoît CHAMOUARD, Premier Vice-Président adjoint, Président de formation, Monsieur Eric MADRE, Juge Madame Lucie LETOMBE, Juge Assesseurs, assistés de Célestine BLIEZ
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
66294e07204c0caeeb991ec8
24 avril 2024
24 avril 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Benoît CHAMOUARD, Premier Vice-Président adjoint, Président de formation, Monsieur Eric MADRE, Juge Madame Lucie LETOMBE, Juge Assesseurs, assistés de Célestine BLIEZ
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
66294e08204c0caeeb991ee7
24 avril 2024
24 avril 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Benoît CHAMOUARD, Premier Vice-Président adjoint, Président de formation, Monsieur Eric MADRE, Juge Madame Lucie LETOMBE, Juge Assesseurs, assistés de Célestine BLIEZ
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
66294e0a204c0caeeb991f1e
24 avril 2024
24 avril 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Benoît CHAMOUARD, Premier Vice-Président adjoint, Président de formation, Monsieur Eric MADRE, Juge Madame Lucie LETOMBE, Juge Assesseurs, assistés de Célestine BLIEZ
Source officiellePage 7 sur 13