Décret n°2000-1204 du 12 décembre 2000 relatif à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire) Copies délivrées le : à : [C] [W] Me Laura ROUSSEAU AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Me Caroline

[O], [K] [P], Ci-après « Le débiteur » Attendu que le débiteur n'a pas comparu en chambre du conseil, devant : Mme Caroline MAILLARD, M. Gérard DEMAURE et M.

MAAF - O R D O N N A N C E - Caroline FAURE, magistrate chargée de la mise en état, Assistée de Sylvie HAUGUEL, greffière.

termes, nous vous citons : « Je ne supporte pas que Caroline F... sache des choses dont je ne suis pas moi-même informée ».

Strasbourg TRIBUNAL DE PROXIMITE D’ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN Juge [Adresse 2] [Localité 7] ☎ : [XXXXXXXX01] [Courriel 8] ______________________ [Localité 10] Civil N° RG 24/00308 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MO6A

MOMA AVOCAT DEFENDERESSE non-représentée ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Caroline ROSIO, Vice-Présidente Assisté de Line-Joyce GUY, Greffière, Vu les articles 778 et 798 du code de procédure civile

[S] [L] né le [Date naissance 1] 2001 à [Localité 3] (MALI), élisant domicile chez Me Caroline THEVENIN - [Adresse 2] ; Comparant Assisté par Me Caroline THEVENIN, avocat au barreau du VAL-DE-MARNE

Il précise que le préjudice moral subi est lié à la contrariété provoquée par les impayés de la société SAS ECO SMART INVEST. Maître [F], présent à la dernière audience, est absent et non substitué.

2005 pour " insuffisance de résultats et carence de moyens mis en oeuvre pour mener à bien sa mission " ; qu'elle a saisi la juridiction prud'homale de demandes de dommages-intérêts pour harcèlement moral

l'affaire a été débattue le 09 mai 2011 en audience publique en double rapporteur, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Catherine MASSIEU, Présidente, chargée du rapport, et Madame Caroline

Le : copie exécutoire à : Maître Caroline COUSIN de la SELARL AVOCATHIM Maître Albane SADOT de la SELARL SELARL SADOT-PROUST copie conforme à : Maître Caroline COUSIN de la SELARL AVOCATHIM Maître Albane

[X] du cheval Carlino, - condamné M.

    Le présent rapport concerne la requête introduite le 10 septembre 1991 par Inácio et Carolina Teixeira da Mota contre le Portugal, en vertu de l'article 25 de la Convention européenne

relatif à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire) Copies délivrées le : à : [M] [Y] Me Sarah MAUGER-POLIAK Me Jeanne MARCAND AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Me Ali SAIDJI Me Caroline

CITYA [Localité 3] Inscrit au RCS DE SAINT DENIS N°524 247 053 [Adresse 1] [Localité 3] Rep/assistant : Me Caroline CHANE MENG HIME, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Rep/assistant : Me Benjamin

A l'audience, le patient déclare que son hospitalisation se passe bien, mais que c’est son moral qui ne va pas super bien.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE ORDONNANCE N° RG 25/00514 - N° Portalis DBWH-W-B7J-HDT2 N° Minute : 25/00374 Nous, Caroline POMATHIOS, vice-présidente au tribunal judiciaire de BOURG EN BRESSE

Z... de nationalité Française Contrôleur du Trésor Public Libre - Sous contrôle judiciaire par ordonnance des 30 Avril 2002 et 06 Mai 2002, Non comparant Mis en examen des chefs de vol, menaces de mort

RG N : 13/ 01037 AFFAIRE : Mme Caroline X... épouse Y... C/ M.

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Caroline