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370 résultats pour « Clara OLLIVIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

68e8949cd8f6cc6d55dd3ed2

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 4] Immatriculée au rcs de [Localité 8] sous le numéro 452 657 175 Représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

64d5cfbb9c17ddd969ec6287

Appel

10 août 2023

10 août 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fdac89a5a11505abd337e11

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

Olivier Declerck, substitut général DÉBATS à l'audience publique du 14 mars 2019 tenue par Marie-Hélène Masseron magistrat chargé d'instruire le dossier qui a entendu seul les plaidoiries, les conseils

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

630ef9b5223d7c4f13705300

Appel

30 août 2022

30 août 2022

Société [5] prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Benoît CHAROT du PARTNERSHIPS REED SMITH LLP, substitué par Me Olivier

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00919_20231114

Admin. Appel

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 29 avril et 27 octobre 2022, la SARL pompes funèbres Sotty Robert, représentée par Me Olivier Grimaldi, demande à la cour :

Source officielle
CA

Chambre sociale

6520f5e0bb275d83183a3b32

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

64a7afcd3bcaf505db69651d

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6717ed076d8b1985f45f0ed0

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 04/10/2024 à : Me Thibault RABOURDIN, Monsieur [D] [E] Copie exécutoire délivrée le : 04/10/2024 à : Me Charles-hubert OLIVIER

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

630ef9b4223d7c4f137052f6

Appel

30 août 2022

30 août 2022

janvier 2022 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur [E] [K] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Arnaud OLIVIER

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5b90ecdc6046d47dd4495

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

le numéro 497 835 603 - désignée en cette fonction suivant jugement du Tribunal de Commerce de La Roche-Sur-Yon, en date du 31 juillet 2024, Demanderesse, comparant en personne, assisté de Maître Olivier

Source officielle
CA

1re chambre civile

64eedcb9bb2c32d969d352fa

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

contestations d'honoraires des avocats, assisté de Sophie SPINELLA, greffier, dans l'affaire entre : D'UNE PART : Madame [S] [V] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Olivier

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

680331a6168408c19df97e37

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

Localité 4] Représentée et plaidant par Mme [M] [Z], dûment mandatée ET : INTIMEE Madame [H] [X] [S] [Adresse 2] [Localité 3] Non comparante Représentée et plaidant par Me Olivier

Source officielle
CE

5ème - 6ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042737166

Admin. suprême

23 décembre 2020

23 décembre 2020

Olivier Rousselle, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Nicolas Polge, rapporteur public.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

68e7417bac880aa7ee21f19a

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[V] [M] aux dépens de l'instance, - autorisé Maître Olivier Thevenot, avocat, à recouvrer directement contre M. [C] [M], Mme [H] [M] et M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

643a428fd83dbd04f5fb2a02

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

2ème Chambre

65a0e8115bbe450008b2cc96

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

de la SELAS Osborne Clarke, avocat au barreau de PARIS (avocat plaidant) Société Q-Bital Healthcare Solutions (Netherlands) B.V. 

Source officielle
CA

3e chambre civile

6438f2e7a942a604f5e936a1

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

R] [Adresse 12] [Localité 19] et Madame [C] [T] [Adresse 15] [Localité 7] et Madame [Y] [T] [Adresse 22] [Localité 9] et Madame [L] [O] [Adresse 25] [Localité 8] Représentés par Me Olivier

Source officielle
CA

1re Chambre A

60348aea78e75d782844207c

Appel

22 novembre 2016

22 novembre 2016

La Cour était composée de : Madame Anne VIDAL, Présidente Monsieur Olivier BRUE, Conseiller Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:465835.20230712

Admin. suprême

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Olivier Pau, auditeur, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SAS Hannotin Avocats, avocat de l'association Protéines

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

653b59a7502b828318c4e56e

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

anonyme agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 702 002 221 00035 [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER

Source officielle

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