AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
68e8949cd8f6cc6d55dd3ed2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 4] Immatriculée au rcs de [Localité 8] sous le numéro 452 657 175 Représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER
Source officielleChambre sociale
64d5cfbb9c17ddd969ec6287
10 août 2023
10 août 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Président Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdac89a5a11505abd337e11
23 mai 2019
23 mai 2019
Olivier Declerck, substitut général DÉBATS à l'audience publique du 14 mars 2019 tenue par Marie-Hélène Masseron magistrat chargé d'instruire le dossier qui a entendu seul les plaidoiries, les conseils
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
630ef9b5223d7c4f13705300
30 août 2022
30 août 2022
Société [5] prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Benoît CHAROT du PARTNERSHIPS REED SMITH LLP, substitué par Me Olivier
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00919_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 29 avril et 27 octobre 2022, la SARL pompes funèbres Sotty Robert, représentée par Me Olivier Grimaldi, demande à la cour :
Source officielleChambre sociale
6520f5e0bb275d83183a3b32
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleChambre sociale
64a7afcd3bcaf505db69651d
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officiellePCP JCP fond
6717ed076d8b1985f45f0ed0
4 octobre 2024
4 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 04/10/2024 à : Me Thibault RABOURDIN, Monsieur [D] [E] Copie exécutoire délivrée le : 04/10/2024 à : Me Charles-hubert OLIVIER
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
630ef9b4223d7c4f137052f6
30 août 2022
30 août 2022
janvier 2022 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur [E] [K] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Arnaud OLIVIER
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5b90ecdc6046d47dd4495
1 octobre 2025
1 octobre 2025
le numéro 497 835 603 - désignée en cette fonction suivant jugement du Tribunal de Commerce de La Roche-Sur-Yon, en date du 31 juillet 2024, Demanderesse, comparant en personne, assisté de Maître Olivier
Source officielle1re chambre civile
64eedcb9bb2c32d969d352fa
20 juillet 2023
20 juillet 2023
contestations d'honoraires des avocats, assisté de Sophie SPINELLA, greffier, dans l'affaire entre : D'UNE PART : Madame [S] [V] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Olivier
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
680331a6168408c19df97e37
18 avril 2025
18 avril 2025
Localité 4] Représentée et plaidant par Mme [M] [Z], dûment mandatée ET : INTIMEE Madame [H] [X] [S] [Adresse 2] [Localité 3] Non comparante Représentée et plaidant par Me Olivier
Source officielle5ème - 6ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042737166
23 décembre 2020
23 décembre 2020
Olivier Rousselle, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Nicolas Polge, rapporteur public.
Source officielle1ere Chambre Section 1
68e7417bac880aa7ee21f19a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
[V] [M] aux dépens de l'instance, - autorisé Maître Olivier Thevenot, avocat, à recouvrer directement contre M. [C] [M], Mme [H] [M] et M.
Source officielleChambre sociale
643a428fd83dbd04f5fb2a02
13 avril 2023
13 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielle2ème Chambre
65a0e8115bbe450008b2cc96
11 janvier 2024
11 janvier 2024
de la SELAS Osborne Clarke, avocat au barreau de PARIS (avocat plaidant) Société Q-Bital Healthcare Solutions (Netherlands) B.V.
Source officielle3e chambre civile
6438f2e7a942a604f5e936a1
13 avril 2023
13 avril 2023
R] [Adresse 12] [Localité 19] et Madame [C] [T] [Adresse 15] [Localité 7] et Madame [Y] [T] [Adresse 22] [Localité 9] et Madame [L] [O] [Adresse 25] [Localité 8] Représentés par Me Olivier
Source officielle1re Chambre A
60348aea78e75d782844207c
22 novembre 2016
22 novembre 2016
La Cour était composée de : Madame Anne VIDAL, Présidente Monsieur Olivier BRUE, Conseiller Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:465835.20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Olivier Pau, auditeur, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SAS Hannotin Avocats, avocat de l'association Protéines
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
653b59a7502b828318c4e56e
26 octobre 2023
26 octobre 2023
anonyme agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 702 002 221 00035 [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER
Source officiellePage 7 sur 19