Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
63c8ef43dc5b777c90993125
18 janvier 2023
18 janvier 2023
CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES SELARL AJIRE REPRESENTEE PAR MAITRE [F] [Y] ès qualité d'administrateur à la procédure de sauvegarde de la société ATLANTIC
Source officielleTrib. de Commerce
69a787b9cdc6046d476d5a2c
9 avril 2025
9 avril 2025
VIDAL Jean-David greffier présent lors de son prononcé.
Source officielleTrib. de Commerce
69a7d01ccdc6046d477288c5
21 janvier 2026
21 janvier 2026
-9 [Adresse 2] Maître [M] [Z] "SARL LUMAY AVOCATS" -62 [Adresse 3] * SAS FAMBRE OPTIQUE [Adresse 4]ESPAGNE [Localité 1] [Localité 2] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître [I] [H] "SELARL MAS" -2 [Adresse
Source officiellePCP JCP référé
6627fd1a42439575e2f7e2ab
23 avril 2024
23 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 23/04/2024 à : Maitre MEAS David M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f214
7 mars 2012
7 mars 2012
No 10/ 05159 AFFAIRE : David X... C/ Me Laurence Y...- Mandataire liquidateur de Société CIDER SANTE ...
Source officielleCour d'Appel
énales M. le Procureur de la République, le 08 Novembre 2007c/Monsieur X
6253ca61bd3db21cbdd8adc2
5 mai 2008
5 mai 2008
DOSSIER N 07 / 00852 ARRÊT DU 05 MAI 2008 YR- No 2008 / 00285 POURVOI EN CASSATION FORME par Maître LAVAL, avoué près la cour d' appel d' Orléans, au nom de X... David, le 13 mai 2008.
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000007972036
26 février 1997
26 février 1997
Vu la requête enregistrée le 15 novembre 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ASSOCIATION DE DEFENSE DES ANIMAUX VICTIMES D'IGNOMINIES OU DE DESAFFECTION (DAVID) dont le
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd927a4
1 octobre 2015
1 octobre 2015
À l'issue, Monsieur David X... a été embauché par son employeur en contrat de travail à durée indéterminée.
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f06a
26 janvier 2012
26 janvier 2012
RG N : 11/ 00042 AFFAIRE : David X...
Source officielleREFERES 2ème Section
670573551296b51ba2b117a3
7 octobre 2024
7 octobre 2024
par Maître Benjamin LAJUNCOMME de la SELAS CABINET LEXIA, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES La SAS DAVID & DAVITEC dont le siège social est : [Adresse 2] [Localité 8] Prise en la personne
Source officielleTribunal Administratif de St Barthélemy
DTA_2100025_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et trois mémoires enregistrés le 21 décembre 2021, le 4 janvier 2022 et le 19 janvier 2022, la Sarl Maison Camp David dont le siège est à Saint-Barthélemy,
Source officiellePROCEDURES SIMPLIFIEES
679bfee443b3d977d8cd37e6
8 janvier 2025
8 janvier 2025
David FERTOUT, avocat au barreau de PARIS substitué par Maître Rémi LAPEYRE, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [J] [X] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Maître David FERTOUT, avocat au barreau
Source officielleChambre référés
66883c40342d338c20d35a4d
5 juillet 2024
5 juillet 2024
AXA FRANCE IARD, dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Me David COLLIN, avocat au barreau de RENNES substitué par Maître BARGINE, avocat au barreau de RENNES SCCV LES HAUTS DE PLAISANCE
Source officielleChambre des REFERES
DBZI-W-B7J-EWKA Société RESIDENCE JARDINS DE VALENTINc/S.A
68f69cc0f444f3ad06a59dcb
9 octobre 2025
9 octobre 2025
PUBLICS [Adresse 5] [Localité 21] Représentée par Maître Matthieu CAOUS-POCREAU, d la SCP IPSO FACTO AVOCATS, avocats au barreaude NANTES, substitué par Me Christian MAIRE, avocat au barreau de VANNES
Source officiellecr
é d'empoisonnement et non-assistance à personne en dangerc/Jean-Pierre XZ
6079a8779ba5988459c4d621
18 juin 2003
18 juin 2003
David, - S... Jean-Paul, - S... Ginette, - T... Colette, épouse U..., - LES EPOUX V..., - XW... Hélène, - XX... Lionèle, - XX... Jonathan, - XY...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd911b2
18 février 2014
18 février 2014
D'ANGERS 1 rue Paul Langevin 49100 ANGERS représenté par Maître Vincent CHUPIN, avocat substituant Maître Antoine PLATEAUX, avocat au barreau de NANTES INTIMEE : Madame Michèle X... ... 49360
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69bea6f4cdc6046d4771782c
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Dominique ALLEGRINI demandeur, suivant requête en injonction de payer CONTRE : DAVID BOWIE (SAS) [Adresse 2] Comparant par Maître Camille MANIGLIER Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR51031
10 novembre 2022
10 novembre 2022
le siège est [Adresse 10], 2°/ la société David-[M] & associés, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], [Adresse 9], prise en la personne de Mme [R] [M
Source officielleÉlection professionnelle
668833fa342d338c20d24734
2 juillet 2024
2 juillet 2024
4] représentée par Maître David CALVAYRAC de la SELEURL DAVID CALVAYRAC, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0107 Société DHL AVIATION, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par
Source officielleChambre 6/Section 5
662a99e6c8a1343b8cd5f986
24 avril 2024
24 avril 2024
l’étranger [Adresse 3], représentée en France par la société LEADER UNDERWRITING, dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentant : Maître Charles DE CORBIÈRE de la SCP Ince & Co France, avocats
Source officiellePage 7 sur 347