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3 758 résultats pour « Duplantier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdbfbd3db21cbdd945e9

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 20/06/2019 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI la SELARL DUPLANTIER - MALLET GIRY - ROUICHI ARRÊT du : 20 JUIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdddbd3db21cbdd94c44

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 14/01/2021 Me Aymeric COUILLAUD la SELARL DUPLANTIER - MALLET GIRY - ROUICHI ARRÊT du : 14 JANVIER

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d649a6aa6a2f06030d27e0

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 Arrêt rectificatif (ultra petita) PRUD'HOMMES Exp + GROSSES le 26 AVRIL 2022 à Me Amelie TOTTEREAU - RETIF la SELARL DUPLANTIER

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200917_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 18 mars 2022 et le 23 décembre 2022, Mme D C, représentée par Me Duplantier, avocate, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE02542_20240521

Admin. Appel

21 mai 2024

21 mai 2024

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 20 novembre 2023, Mme A C, représentée par Me Duplantier, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 28 mars 2023 ; 2°) d'annuler

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400184_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

A B, représenté par Me Duplantier, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 novembre 2023 par lequel la préfète du Loiret a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation de

Source officielle
TJ

Service des référés

65849125e41137cbf9fc834b

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

A l’audience du 14 septembre 2023, l’examen de l’affaire a été renvoyé à l’audience du 7 décembre 2023 pour mise en cause de la Sci Duplan.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2303408_20240822

Administratif

22 août 2024

22 août 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 août 2023, Mme C B, représentée par Me Duplantier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 3 mars 2023 par laquelle la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2300247_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

B..., représenté par Me Duplantier, avocate, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 12 septembre 2022 par laquelle la préfète du Loiret a refusé de faire droit à sa demande de regroupement

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE01022_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

A, représenté par Me Duplantier, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et l'arrêté du 30 août 2021 du préfet de Loir-et-Cher ; 2°) d'enjoindre au préfet de Loir-et-Cher de l'autoriser

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-144959

Admin. suprême

23 mai 2014

23 mai 2014

DUPLANČIĆ     Ivan BRČIĆ born on 12/08/1959 is a Croatian national who was born in 1959, lives in Stobreč and is represented by B.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2304641_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 novembre 2023, Mme E, représentée par Me Duplantier, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 septembre 2023 par lequel la préfète

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301917_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

A C, représenté par Me Duplantier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de refus de renouvellement de titre de séjour prise à son encontre le 23 mars 2023 par la préfète du Loiret ; 2°)

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2304684_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

B, représenté par Me Duplantier, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 juillet 2023 par lequel la préfète du Loiret l'a obligé à quitter le territoire français dans un délai de trente jours

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2304862_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

B A, représenté par Me Gaëlle Duplantier, demande au tribunal : 1) d'annuler l'arrêté du 15 novembre 2023 de la préfète du Loiret l'obligeant à quitter le territoire français dans le délai de trente

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201243_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 11 avril 2022 et le 12 juillet 2022, Mme A C, représentée par Me Duplantier, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201254_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

C A, représenté par Me Duplantier, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 janvier 2022 par lequel la préfète du Loiret a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation de

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2203742_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 octobre 2022, Mme B D, représentée par Me Duplantier, avocate, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 août 2022 par lequel la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae0bd3db21cbdd8c5e1

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'hommes GROSSES le 09 SEPTEMBRE 2008 à la SELARL DUPLANTIER-JEVTIC-MALLET. GIRY-ROUICHI M. Jean-Marie X...

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE03037_20230425

Admin. Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

C, représenté par Me Duplantier, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet du Loiret de lui délivrer un

Source officielle

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