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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2501071_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Jameau, greffier d'audience, Mme Gay a lu son rapport et entendu : - Me Esseul substituant Me Cesso, représentant M.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65a8d1a8e12c85000874ae48

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

nationalité roumaine demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] [J] [Z] né le 19 novembre 1964 en ROUMANIE de nationalité roumaine demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] Représentés par Maître Anais ESSEUL

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2502910_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Katz, - et les observations de Me Esseul, substituant Me Cesso, représentant M. C... B... et M. D... B.... Considérant ce qui suit : 1. M. C... B... et M. D...

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304150_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ballanger, - et les observations de Me Esseul, représentant M. C.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2304221_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Delvolvé, président-rapporteur ; - et les observations de Me Esseul, substituant Me Cesso, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301094_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Munoz-Pauziès, - et les observations de Me Esseul, représentant M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201670_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ballanger, rapporteure, - et les observations de Me Esseul, représentant Mme F. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2203542_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Après avoir au cours de l'audience publique du 18 juillet 2022 à 10h, présenté son rapport, ont été entendues les observations orales de Me Esseul, représentant M.

Source officielle
TA

JU-6 semaines

DTA_2204209_20221031

Administratif

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme E ; - les observations de Me Esseul substituant Me Cesso, représentant M.

Source officielle
TA

JU-6 semaines

DTA_2302222_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Après avoir au cours de l'audience publique du 27 juin 2023 à 10h00, présenté son rapport, ont été entendues les observations orales de Me Esseul, substituant Me Cesso, représentant M.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX01383_20250926

Admin. Appel

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Cazcarra, - et les observations de Me Esseul, représentant M. C.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90382

Cassation

23 mars 2023

23 mars 2023

l'exécution de l'arrêt ne sont pas satisfaisants, s'agissant d'une lettre de son conseil et non de documents internes à l'entreprise, contenant des informations insuffisantes et d'un document interne esseulé

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2503220_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Brouard-Lucas ; - les observations de Me Esseul, substituant Me Cesso, représentant M. A....

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301269_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fazi-Leblanc, première conseillère ; - et les observations de Me Esseul, représentant M. G.

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2205460_20221024

Administratif

24 octobre 2022

24 octobre 2022

G, magitrat désigne, en son rapport ; - les observations de Me Esseul substituant Me Cesso, représentant Mme E, absente, qui maintient ses écritures et conclue aux mêmes fins que la requête.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2101700_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Enfin et en tout état de cause, l'administration fiscale indique, sans être contredite, avoir procédé à cette communication le 9 février 2021 par voie dématérialisée via la plateforme " Esacle ".

Source officielle
TA

Chambre des référés

DTA_2404256_20240903

Administratif

3 septembre 2024

3 septembre 2024

E, - et les observations de Me Esseul pour M. B qui conclut aux mêmes fins que la requête et par les mêmes moyens. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10085

Cassation

18 janvier 2017

18 janvier 2017

était son responsable direct, concernant l'exploitation et que tout se passait très bien avec lui mais qu'avant son propre départ de l'entreprise, Monsieur [P] avait été complètement esseulé

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2507831_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Bourgeois, président-rapporteur, - et les observations de Me Esseul substituant Me Cesso, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2500460_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Cabanne, présidente-rapporteure ; - les observations de Me Esseul substituant Me Cesso pour M. A....

Source officielle

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